douane et transit 1TER TSC
Mme BIBORCHI Nacira
ISGI Marrakech
SOMMAIRE
1ERE PARTIE : DEDOUANEMENT DE LA MARCHANDISE
CHAPITRE I : PRINCIPES DE BASE DE LA LEGISLATION DOUANIERE EN VIGUEUR
Section I : les formalités douanières
I- La déclaration
II- Le déclarant
III- Le trafic douanier
IV- Les conditions d’application du tarif douanier à l’importation
Section II : l’infraction douanière
I- Définition
II- Classification des infractions par degré de gravité CHAPITRE II : LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT
Section I : la modernisation et l’accélération des procédures de dédouanement
I- La décentralisation
II- La simplification
III- L’informatisation
Section II : comment établir la déclaration unique des marchandises
I- Qui peut établir la DUM
II- Caractéristiques de la DUM
Section III : circuit de dédouanement
I- Schéma du circuit de dédouanement
II- Description du circuit
III- Circuit de dédouanement à l’export
CHAPITRE III : LES REGLEMENT DES DROITS DE DOUANE
Section I : fiscalité douanière
I- Droits et taxes à l’importation
II- Prélèvement fiscal à l’importation
III- Taxes sur la valeur ajoutée
IV- Les taxes intérieures de consommation
Section II : les facilités de paiement
I- Le crédit d’enlèvement
II- Les obligations cautionnées
2EME PARTIE : ASPECTS LOGISTIQUE DU COMMERCE INTERNATIONAL
CHAPITRE I : EMBALLAGES, PALETTISATIONS ET CONTENEURISATION
Section I : Généralités
I- Définition de l’emballage
II- Emballage et assurance
Section II : les aspects juridiques de l’emballage
I- Emballage et Incoterms
II- Les conséquences d’un emballage défectueux
III- Les précautions a prendre
IV- Les risques liés à une opération d’exportation
Section III : les aspects techniques de l’emballage
I- Les matériaux utilisés
II- Protections requises
III- Le marquage de l’emballage
IV- La liste de colisage
V- Les palettes
CHAPITRE II : LES TRANSPORTS