Douane et transit

696 mots 3 pages
1- Les Services rendus aux navires :
Les activités au profit des Navires :
- l'Aide à la navigation : c'est l'activité relative aux dispositions, équipements et installations concourant à assister tout navire approchant du Port de. Elle est assurée grâce au phare, aux feux de balisage, au système de trafic maritime et aux communications radio ou téléphoniques avec la vigie ;
- le Placement : c'est l'activité qui consiste à organiser dans le temps et dans l'espace les mouvements d'entrée et de sortie ainsi que le séjour des navires en escale au Port;
- la Profondeur : il est convenu de désigner par profondeur, l'activité consistant à assurer et à maintenir les fonds marins de chenal d'accès, de la phase et du bassin à nue ; profondeur requise pour recevoir dans les conditions adéquates les navires. Elle enregistre essentiellement les travaux de dragage ;
- l'Ouvrage d'accostage : l'activité dite ouvrage d'accostage est relative à la mise à disposition des navires des quais, plan d'eau, ouvrages et installations qui y sont liés ;
- l'Ouvrage de protection contre la mer : par ouvrage de protection, il est convenu de comprendre le service rendu aux navires par les digues et jetées.
Les prestations au profit des Navires :
- le Pilotage : obligatoire aussi bien à la sortie, que pour le déplacement des navires, c'est une opération qui consiste à guider les navires suivant leur trajectoire risquée ;
- le Remorquage : il consiste à aider les navires à se déplacer lentement vers le quai afin de ne pas l'endommager ;
- l'Amarrage : il consiste à immobiliser les navires à la côte pour faciliter les opérations d'embarquement et de débarquement. Cette activité est constituée par l'amarrage et le désamarrage ou encore le déhalage des navires en escale au Port ;
- la Veille de sécurité pour les navires : c'est un service de sécurité que le PAC offre lors de l'importation des marchandises dangereuses ;
- le Séjour à quai : c'est la durée passée à quai qui est facturée.

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