Douane et transit

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OFPPT

ROYAUME DU MAROC

Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION

RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES MODULE24 : DOUANE ET TRANSIT

SECTEUR : TERTIAIRE SPECIALITE : TSC NIVEAU : TECHNICIEN SPECIALISE

MODULE 24
DUREE : 90H

DOUANE ET TRANSIT

OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU DECOMPORTEMENT COMPORTEMENT ATTENDU Pour démontrer sa compétence, le stagiaire doit maîtriser les procédures de transport et de dédouanement des marchandises à l’import et à l’export selon les conditions, critères et les précisions qui suivent. CONDIONS D’EVALUATION • Individuellement • A partir d’étude de cas et de simulation • A partir de données de la réalité marocaine CRITERES GENERAUX DE PERFORMANCE : •Utilisation de la réglementation en vigueur ; • Choix du mode de transport approprié • Respect des consignes et du temps alloué au dédouanement ; • Respect des règles d’utilisation de l’équipement et du matériel informatique(DUM).

PRECISIONS SUR LE COMPORTEMENT ATTENDU A- décrire l’organisation internationale des différents modes de transport international B- choisir un mode de transportCRITERES PARTICULIERES PERFORMANCE

DE

• définition des différents modes de transport • connaissance des avantages et inconvénient des différents modes de transport • prise en compte des critères de choix du mode de transport

PRECISIONS ATTENDU

SUR

LE

COMPORTEMENT CRITERES PERFORMANCE

PARTICULIERS

DE

• connaissance des différentes polices d’assurance C- Savoir couvrir lerisque lié au transport • choix d’une police d’assurance D- Déterminer le rôle de la douane • connaissance des rôles : E- connaître Les régimes douaniers F- établir la déclaration unique des marchandises fiscal, économique, protectionniste….. G- connaître Les différents circuits dédouanement F- comprendre le mode de calcul des droits tax • Distinction des différentes catégories de régimes douaniersapplicables • adaptation de la déclaration au régime douanier G- choisir le transitaire • précision des déclarants en douane • application du mode d’utilisation de la DUM • distinction des différents circuits : . Circuit dans le cadre d’une MAC par cré d’enlèvement. . Circuit dans le cadre d’une MAC par cré d’enlèvement. . Circuit dans le cadre d’une exportation simple . Circuit sous l’un desrégimes économiques douane. • détermination des droits et taxes : . à l’import . a l’export • paiement des droits et taxes • Utilité des transitaires . Rôle et fonction des transitaires . Rémunération du transitaire . Choix du transitaire

Résumé théorique
OBJECTIF OPERATIONNEL DE SECOND NIVEAU

DOUANE ET TRANSIT

LE STAGIAIRE DOIT MAITRISER LES SAVOIRS, SAVOIR-FAIRE, SAVOIR- PERCEVOIRSAVOIR-ETRE JUGES PREALABLES AUX APPRENTISSAGES DIRECTEMENT REQUIS POUR L’ATTEINTE L’OBJECTIF DE PREMIER NIVEAU, TELS QUE :

1. Connaître l’importance de la logistique en matières de transaction import/export 2. connaître les différents risques 3. connaître l’utilité de l’emballage,/conditionnement….

OFFPT / ISTA OUAZZANE

Elaboré par : Mer Oussimour Jamal

5/60

Résumé théorique

DOUANE ETTRANSIT

SOMMAIRE DUREE : 90H………………………………………..…………………….…………………………………………………2 OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU………………………………………………………………...2 DE COMPORTEMENT……………….……………………………………………………………………………………2 COMPORTEMENT ATTENDU………………………………………………………………………………….2 CONDIONS D’EVALUATION..............…..…………………………………………………………...………....2 CRITERES GENERAUX DE PERFORMANCE :………………………………………………………………2 OBJECTIFOPERATIONNEL DE SECOND NIVEAU…………………………….…………………………………....5 CH 1 : LA DOUANE………………………………………………………………………………………………………8 I. DEFINITION ……………………………….......................................................................................................................8 II. ORGANISATION ET ROLE :……………………………………………………………………………………8 A. AU NIVEAU ECONOMIQUE……………………………………………………………………………..….…..8 B- AU NIVEAU...
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