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[pic] | | Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail

Mme BIBORCHI Nacira ISGI Marrakech

SOMMAIRE

1ERE PARTIE : DEDOUANEMENT DE LA MARCHANDISE

CHAPITRE I : PRINCIPES DE BASE DE LA LEGISLATION DOUANIERE EN VIGUEUR

Section I : les formalités douanières

I- La déclaration II- Le déclarant III- Le trafic douanier IV- Les conditions d’application du tarif douanier à l’importation

Section II : l’infraction douanière

I- Définition II- Classification des infractions par degré de gravité

CHAPITRE II : LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT

Section I : la modernisation et l’accélération des procédures de dédouanement

I- La décentralisation II- La simplification III- L’informatisation

Section II : comment établir la déclaration unique des marchandises

I- Qui peut établir la DUM II- Caractéristiques de la DUM

Section III : circuit de dédouanement

I- Schéma du circuit de dédouanement II- Description du circuit III- Circuit de dédouanement à l’export

CHAPITRE III : LES REGLEMENT DES DROITS DE DOUANE

Section I : fiscalité douanière

I- Droits et taxes à l’importation II- Prélèvement fiscal à l’importation III- Taxes sur la valeur ajoutée IV- Les taxes intérieures de consommation

Section II : les facilités de paiement

I- Le crédit d’enlèvement
II- Les obligations cautionnées 2EME PARTIE : ASPECTS LOGISTIQUE DU COMMERCE INTERNATIONAL

CHAPITRE I : EMBALLAGES, PALETTISATIONS ET CONTENEURISATION

Section I : Généralités

I- Définition de l’emballage II- Emballage et assurance

Section II : les aspects juridiques de l’emballage

I- Emballage et Incoterms II- Les conséquences d’un emballage défectueux III- Les précautions a prendre IV- Les risques liés à une opération d’exportation

Section III : les aspects