Douane et transit

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Office de la Formation Professionnelle
et de la Promotion du Travail

Mme BIBORCHI Nacira
ISGI Marrakech

SOMMAIRE

1ERE PARTIE : DEDOUANEMENT DE LA MARCHANDISE

CHAPITRE I : PRINCIPES DE BASE DE LA LEGISLATION DOUANIERE EN VIGUEUR

Section I : les formalités douanières

I- Ladéclaration
II- Le déclarant
III- Le trafic douanier
IV- Les conditions d’application du tarif douanier à l’importation

Section II : l’infraction douanière

I- Définition
II- Classification des infractions par degré de gravité

CHAPITRE II : LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT

Section I : la modernisation et l’accélération des procédures de dédouanement

I- Ladécentralisation
II- La simplification
III- L’informatisation

Section II : comment établir la déclaration unique des marchandises

I- Qui peut établir la DUM
II- Caractéristiques de la DUM

Section III : circuit de dédouanement

I- Schéma du circuit de dédouanement
II- Description du circuit
III- Circuit de dédouanement à l’export

CHAPITRE III : LES REGLEMENT DES DROITS DEDOUANE

Section I : fiscalité douanière

I- Droits et taxes à l’importation
II- Prélèvement fiscal à l’importation
III- Taxes sur la valeur ajoutée
IV- Les taxes intérieures de consommation

Section II : les facilités de paiement 

I- Le crédit d’enlèvement
II- Les obligations cautionnées
2EME PARTIE : ASPECTS LOGISTIQUE DU COMMERCE INTERNATIONAL

CHAPITRE I :EMBALLAGES, PALETTISATIONS ET CONTENEURISATION

Section I : Généralités

I- Définition de l’emballage
II- Emballage et assurance

Section II : les aspects juridiques de l’emballage

I- Emballage et Incoterms
II- Les conséquences d’un emballage défectueux
III- Les précautions a prendre
IV- Les risques liés à une opération d’exportation

Section III : les aspectstechniques de l’emballage

I- Les matériaux utilisés
II- Protections requises
III- Le marquage de l’emballage
IV- La liste de colisage
V- Les palettes

CHAPITRE II : LES TRANSPORTS INTERCONTINENTAUX

Section I : le transport maritime

I- Organisation internationale du transport maritime
II- Les techniques du transport maritime
III- Les contrats de transportmaritime
IV- Le contrat d’affrètement
V- Choix du mode d’expédition

Section II : le transport aérien

I- Organisation internationale du transport aérien
II- Les techniques du transport aérien
III- Les contrats de transport aérien

CHAPITRE III : LES TRANSPORTS CONTINENTAUX

Section I : le transport international routier

I- Réglementation du TIR
II- Techniquesdu TIR
III- Documents du TIR

Section II : le transport international ferroviaire

I- Cadre juridique la CIM
II- Techniques du TIF
III- Les modalités
IV- Les documents
CHAPITRE VI : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MARCHANDISES DANGEREUSES

Section I : le classement de l’ONU
Section II : les règles internationales par mode de transport
Section III : le marquageréglementaire
Section IV : les documents spécifiques

CHAPITRE V : LA RESPONSABILITE DES TRANSPORTEURS INTERNATIONAUX

Section I : le contrat de transport

I- Les intervenants
II- Les obligations des parties du contrat

Section II : la responsabilité du transporteur

I- La responsabilité pour pertes ou avarie
II- Responsabilité pour retard
III- Les causesd’exonération

Section III : la mise en cause de la responsabilité du transporteur

I- Les formalités à accomplir
II- Indemnisation
III- Étude de cas OUTIROR

CHAPITRE VI : la tarification du transport international

Section I : le transport maritime

I- Tarification sur les lignes régulières
II- Tarification dans le cadre d’un contrat d’affrètement

Section...
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