Douane

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 20 (4950 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 5 mai 2011
Lire le document complet
Aperçu du document
INTRODUCTION

Les administrations des douanes sont en général le pivot de toute transaction transfrontalière et sont, par définition, responsables de l’application de nombreux contrôles en matière fiscale, sécuritaire et économique. C’est d’ailleurs la position centrale que les administrations des douanes occupent dans le monde du commerce International, qui peut expliquer leurvulnérabilité et le fait qu’elles soient montrées du doigts plus fréquemment que les autres intervenants(agents maritimes, transporteur, transitaires,...)dans une opération de dédouanement.

Le degré d’insertion du Maroc dans l’économie internationale se mesure, entre autres, à travers les flux commerciaux et les investissements réalisés par les entreprises nationales et le cadre environnemental danslequel elles évoluent
Il est inutile de rappeler aussi que l’épanouissement de l’entreprise et la préservation de son niveau de compétitivité ne sauraient être garantis, aussi paradoxal que cela puisse paraître, sans l’intervention rationnelle de l’état.

Ainsi, l’administration n’a pas pour seul objectif de faciliter les échanges au profit des opérateurs économiques et d’aider lesentreprises nationales à accroître leur compétitivité mais de veiller en exerçant ses prérogatives de contrôle à assurer l’équité fiscale en mettant le marché à l’abri de la concurrence déloyale.

Ce rapport aborde en première partie la présentation de l’administration des Douanes et Impôts Indirects, et en deuxième partie le service des régimes économiques où j’ai passé mes deus mois de stage.La troisième et dernière partie portera, quant à elle, sur la problématique que j’ai voulu analyser et qui est : LA CORRUPTION ET L’ADMINISTRATION MAROCAINE. Durant ces deux mois, j’ai eu l’occasion de connaître les différents documents utilisés dans le cadre de l’activité de dédouanement. Vu l’importance de ces supports utilisés, j’ai jugé utile de les joindre au présent rapport ; partieannexes.

Effectué à :
[pic][pic]

Réalisé par :
[pic]
Encadrée par :
[pic]
&
[pic]

Année de formation :
[pic]

[pic]

Introduction

Depuis l’antiquité, les conquérants avaient perçusl’intérêt de taxer les marchandises pénétrant sur le territoire Marocain.

Les Romains auraient été les premiers à avoir organisé le commerce extérieur après une occupation militaire de quelques parties du territoire marocain. En l’an 42 après J.C. les ports de Tingis et de Lixus élevés au rang de colonies, sont aménagés pour recevoir les marchandises importées d’Italie ou d’Espagne. On ystockait les marchandises destinées à l’exportation par les caravanes en provenance des provinces intérieures.
Les Romains exportaient énormément les produits marocains en Italie, Le port de Lixus (Larache) fut sous le règne de Juba II une base logistique d’entreposage de céréales et d’huiles destinées à l’exportation. L’huile d’olive, nous rapportent les historiens de l’époque, était entreposéedans des cuves en maçonnerie avant d’être mise dans les jarres et chargée à bord des bateaux qui la transportaient non seulement à Rome, mais vers les autres provinces éloignées de l’empire.
Ne peut-on pas déceler dans cette procédure la première forme du régime de l’entrepôt sous douane ?

Il y aurait lieu donc de conclure que le régime douanier qui aurait pu gérer cette intense activitécommerciale découlait du système fiscal instauré dès la plus haute antiquité. Ce système visait à prélever des impôts sur les marchandises franchissant les frontières. Ces impôts, perçus à l’importation et à l’exportation, avaient pour objet d’alimenter les caisses du pouvoir central
Le premier régime douanier au Maroc aurait été basé sur le système romain des ”portoria”, qui furent des...
tracking img