Douanes

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  • Publié le : 28 mars 2011
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CHAPITRE 1 : LES DOUANES

1. Définition du marketing : c'est une offre qui rencontre une demande par un prix.
=> Adam smith : les nations s'enrichissent par le commerce, d'où la révolution industrielle.
La Chine , l'Inde et l'Arabie Saoudite sont les 3 nations les plus exportatrices
2. 2 types de sociétés : sociétés de production et sociétés de distribution ( majorité du commerce).Offre créée la demande, ou bien la demande créée-t-elle l'offre ? De plus si on a pas d'argent il n'y a pas de demande et donc pas d'offre.
3. L'Europe est le cœur de la mondialisation, car la demande va vers l'offre en chine.
4. Le commerce international représente 2 fois le poids du commerce allemand. De plus 30 % des échanges sont intercommunautaires
5. En 2001 la chine entre dansl'OMC , c'est une vraie bombe, réelle explosion commerciale. De plus 85% des multinationales sont anglosaxonnes.
6. L'OMC fonctionne en comparant deux types de produits de même catégories, et prend le moins cher, toutefois on y inclut pas l'aspect environnemental et social. Toutefois cela change avec le protocole de kyoto .
7. Défintion de la mondialisation : apparaît en 1953 dans le dico,fait de répandre dans le monde entier. On a une ouverture des économies nationales sur un marché mondial liée à l'expansion des moyens de communication et des transports => interdépendance croissante des pays. Cela se fait sur une base de marché, et donc une base monétaire.
 
I/ Les marchandises : les règles douanière.
 
1. Le socialisme anarchique est le socialisme de Proudon , cela estle contraire du socialisme scientifique prôner par Karl Marx
2. 1er rôle des douaniers : récupérer les droits de douanes => rôle fiscal. Les douanes autorisent le dédouanement à l'export ou l'import (on ne regarde que les documents et pas la marchandise). Cela permet les échanges.
3. A l'exportation les droits de douanes ne sont pas obligatoires, hors il y en a beaucoup plus pourl'importation. Pour les pays pauvres il y a des droits de douanes plus importants car sinon ces pays n'auraient plus d'activité commerciales. Ainsi ils ne peuvent pas s'ouvrir.
4. Ces 50 dernières année il y a eu une tendance à la baisse des droits de douanes pour les pays riches et mondialisés.
5. La douane permet la protection de certains marchés . Elle a une mission de sauvegarde du patrimoine,de la santé. Elle produit des statistiques, en comptant ce qui sort et entre.
6. Les services douaniers sont intéressant pour l'entreprise, et les fonctionanires.
7. Services douaniers :
* Centre informatique douanier : la douane est informatisée (interconnection avec les autres douanes européennes), la déclaraton de dénouanement et le règlement peuvent se faire par internet.* Direction des enquêtes douanières : contrôle des documents, puis si il y a des doutes, contrôle des marchandises, des entreprises.
* Le SAFICO : services des autorisations financières et commerciales => ils donnent l'autorisation de transporter (importer) des produits sensibles et dangereux.
* La Direction des statistiques du commerce extérieur. Chaque préfecture,sous-préfecture, ports et aéroports ont un bureau des douanes
 

8. 3 types de douaniers :
* Receveur des douanes : il collecte l'argent et autorise les entreprises pour les exportations et importations temporaires. Il indique à une entreprise le classement tarifaire pour un produit à exporter. De plus c'est lui qui permet ou non à une entreprise de bénéficier d'une procédure simplifiée dedénouanement.
* Receveur principal : responsable du bureau des douanes (chef du 1er). Il donne l'autorisation à l'entreprise importatrice de bénéficier de crédit pour payer des droits de douane plus tard => crédit de droit ou d'enlèvement.
* Directeur régional des douanes : le chef des chefs
 
II / Les régimes douaniers
 
* Ce sont les règles établies par un peuple des douanes =>...
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