Droit administratif
Droit Administratif
Rapport entre l’administration et les administré hiérarchie des normes en droit administratif.
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Introduction
Tous les pays quelqu’il soit on une administration. Mais tous les états non pas de droit administratif. Deux solutions quand au droit qui doit régire ladministration : * Considéré l’dinistration comme un objet de droit comme les autre. Dans ce cas administration= même droit que les particulier. Donc soumise au droit commun appliqué par les même juridiction des particulier. * L’administrationsousmise a un droit particulierélaboré par les juridiction elle-même spécifique chargé de tranché les litige entre administration et administré.
1er solution : Grande Bretagne, administration soumise a la loi commune appliqué par les juridiction de droit commun.
2ème solution : France qui a développé un droit spécifique a l’administration, ce droit étant appliqué par des juridiction dministratives.
La distainguetion entre ces deux solution n’est pas toujours si net il peu avoir une forme de droit commun entre droit spécifique et droit commun. En Grande Bretagne apparais de puis peu un ensemble de regle qui son appliqué a l’administration qui son dérogatoire a la Comonlo. A l’inverse en France, l’administration est soumise dans certain cas au droit privé (juge judicière) on dit « la compétance suit le font » applicable au droit.
Pourquoi en France un droit administratif à vue le jours ?
Section 1 : L’origine du droit administratif I. Principe de la séparation des pouvoirs
A. Signification historique de la séparation des autoritées
B. Signification contemporaine de la séparation des autorités
II. L’œuvre jurisprudentiel a la base du droit administratif
Section 2 : Tentative de déffinition du droit administratif I. Le sujet du droit administratif A. Administration au sens organique
B. Administration