DROIT DES ASSURANCES

Introduction

Bibliographie :
Le contrat d'assurance : dalloz
Assurance : Barroux et Dessal
Le droit des assurances : Chapuiza
Assurance vie et assurance de personne : Aubert
Précis dalloz.

Il y a très peu de techniques juridique qui ont connu un développement aussi important en ces 300 dernières années. De ce point de vue le droit des assurances est une matière particulière car elle n'existait pas à Rome sauf à partir du XVII°s. Elle a peu d'antériorité historique. Elle est jeune et en pleine expansion et sans doute encore appelé à un développement encore plus grand.

Ce mouvement que l'on constate aujourd'hui trouve son origine dans le besoin de protection que ressent chaque individu. Au temps primitif, cette protection étant assuré non pas par le droit des contrats et c'était donc le groupe familial qui constitué la forme la plus immédiate d'assurance contre les aléas de la vie. Le groupe familial servait aussi d'assurance en terme d'otage notamment sous l'ancien régime et même en cas de substitution de peine.

Avec la renaissance et à partir du XV°s mais surtout du XVI°s le développement du commerce maritime avec Venise et la Lombardie a développé l'assurance et l'esprit du droit des assurances. Repris par les Génois le prêt à la grosse, un prêt particulièrement risqué, partager ce risque avec plusieurs personnes. Ce qui a donné naissance à la tontine. Ce qui marque une différence avec le droit des assurances contemporain le risque est divisé sur plusieurs tête il n'est pas reporté sur un assureur unique (personne morale).

De plus, il faut savoir que la population européenne durant la 2ème partie de l'ancien régime n'a fait que croitre et augmenter entre le fin du XVII° et la révolution française il y a une hausse de 30%. l'Angleterre sur la même période l'a triplé. On va donc voir apparaître des risques nouveaux et en particulier les risques incendie.

En Angleterre le grand incendie de Londres en 1666 a eu un