Droit bancaire

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  • Publié le : 21 mars 2011
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Droit Bancaire
Partie 1 : Effet de commerce et technique cambiaire :

Inventé par les commerçants et banquier à la fin du moyen âge (12em 13e).
Inventé pour les besoins du commerce. C’est sans doute l’invention la plus géniale pour sécuriser les paiements entre négociés.
Titre 1 : La lettre de change :

Aux origines, la lettre de change, comme son nom l’indique, est née d’opérationspratiquées par des changeurs. C’est une invention qui, en substance, permettait d’éviter de transporter des Denis, de l’espèce, de la monnaie. Les sacs de monnaies c’est lourd, les routes sont peu sures. C’était s’exposer aux voleurs, c’était risquer sa vie.
Les routes commerciales traversent l’Europe mais aussi la méditerranée mais aussi l’orient. Il a fallut inventer un moyen de régler autrement.Lorsqu’on achetait de la marchandise venant de l’Europe du Nord, il fallait payer avec la monnaie de la place. Chaque place commerciale avait sa propre monnaie (Ecu des Flandres, Livre à Barcelone). Il fallait payer dans la monnaie de la place. Comment un commerçant Lyonnais, drapier qui devait s’approvisionner en Flandres à Bruges, comment se procurait-il de la monnaie de la place ? La monnaie onse la procure, quand on est commerçant, de la main de ses acheteurs.
On s’adressait à des changeurs qui parallèlement à leur activité commerciale avaient installé un bureau de change (souvent un simple banc en bois). Ils s’appellent banquiers car installés sur des bancs. La lettre de change, à l’origine, s’inscrit dans un contrat établit par un notaire (au 12eme siècle). Les notaires étaient lesseuls lettrés. Les premières opérations de change s’inscrivent donc dans des relations contractuelles. Le problème c’est de voyager entre deux places.

Gènes (livre)
Bruges (Ecu)

Un Négociant qui va acheter sa teinture à Gènes, il a deux solutions :
Transporter de l’argent avec des espèces (risques) et s’adresser à un changeur. Lui remettre des Ecus. Se procurer des livres. Charger seschariots/navires de marchandises. Payer ses marchandises en Livres. Ce changeur a pratiqué une opération de change manuel.

Par la suite, lorsque les réseaux se dessinent, se stabilisent, car s’établissent des relations commerciales régulières entre les négociants et les banquiers. Le changeur va installer un correspondant à Bruges. Les changeurs vont se doter de changeurs sur différentes places(lieux de change et d’échanges). Ces changeurs vont devenir banquier dès l’instant où ils ne font plus que changer mais aussi prêter. Donc le changeur a un correspondant sur l’autre place. On évite alors de transporter des espèces. Notre négociant va passer un contrat avec le changeur appelé contrat de change. On passe donc du change manuel au change tiré. Les engagements vont éviter lesinconvénients du change manuel. Le contrat va prévoir que le changeur remettra au négociant de la monnaie de la place (la somme dont il a besoin dans la monnaie de la place). Il ya 2 parties que l’on désigne par des qualificatifs spécifiques. Le changeur va donner des espèces au négociant qui va les prendre. Il y a donc le « donneur » de change et « le preneur » de change. Le preneur qui va s’engager àordonner à son correspondant, à son agent, à son représentant, de payer le correspondant du donneur qu’on appellera le bénéficiaire alors que le correspondant du preneur on l’appellera le payeur.

Changeur Preneur
Donneur

Changeur 2 Payeur
Bénéficiaire

Opération qui fait naitre des rapports d’obligations. Puis àmoment donné extinction des obligations par l’exécution du contrat.
On se passe des services du Notaire, le donneur, après qu’on aura développé l’écriture et la lecture et surtout après avoir acquis une certaine réputation.
Au départ ils vont pratiquer au départ le négoce et la banque et plus tard devenir banquier. Avec leur réputation, une simple lettre signée de leur main suffit. On passe...
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