Droit bien
On distingue en droit le droit privé et le droit public.
Le droit privé est le droit qui régit les relations entre les particuliers.
Le droit public est le droit qui régit les relations entre l’état et les particuliers.
Introduction :
Dans le droit privé notre système juridique est composé d’un ensemble de règles qui régissent la vie sociale ce qui équivaut au droit dans son sens 1er du terme. Celui-ci est le droit objectif. A l’intérieur de ce système les individus jouissent ou sont susceptible de jouir de diverses prérogatives juridiques qui vont être propre à satisfaire leurs intérêts personnels. Ainsi le droit subjectif peut être définit comme une prérogative reconnu par une personne par le Droit objectif pour la satisfaction d’un intérêt personnel.
Partie 1 : Les personnes
Acception : définition
Tous les êtres humains sont des personnes mais à l’inverse toutes les personnes ne sont pas des êtres humains.
On distingue donc les personnes physiques aux personnes morales (sociétés…)
Titre 1 : Les personnes physiques
Les personnes physiques sont constituées par les êtres humains. Les animaux ne sont pas considérés comme personne physique. Ils sont caractérisés de biens meubles. Pour autant ils ont droit à des traitements humains.
En droit français, tous les êtres humains sont des personnes juridiques. Cela ne fût pas toujours juste, durant l’an romain le père de famille avait le plein pouvoir (pater familias).
On considère les mineurs comme des incapables. De nos jours on parle de protection des mineurs et majeurs. Le droit civil attribue aux personnes physiques un statut juridique au sein duquel toutes les personnes physiques sont dotées de personnalités juridiques mais celle-ci sont spécifiques à chacun.
CH1 : Etude de la personnalité juridique
Elle est reconnue par le législateur à tous êtres humains. Le droit des personnes est articulé autour de la personnalité juridique et aux attribues qu’elle confère