Droit bts

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BTS
2e année

Droit
Livre du professeur
dition É – 2008 2007

Laurence Audouin
Professeur en classe de BTS

Laurence Garnier
Professeur en classe de BTS

Édition : Julie Berthet Coordination artistique : Isabelle Jalfre / Evelyn Audureau Fabrication : Maria Pauliat Composition : Isabelle Cueille – JPM SA

© Nathan / HER - 1999 pour la première édition © Nathan - 2007, 25, avenuePierre-de-Coubertin - 75013 PARIS ISBN : 978-2-09-160375-9

SOMMAIRE
Référentiel
1 2 3 4 5 6 7 8 Le contrat de travail La diversité des contrats de travail Les pouvoirs de l’employeur La durée du travail La rémunération Les événements qui affectent l’exécution du contrat de travail La rupture du contrat de travail Le conseil de prud’hommes 5 17 33 47 61 81 93 111 IV. Relations de travaildans l’entreprise 1. Les relations individuelles de travail

9

La représentation des salariés

123 139 155

2. Les relations collectives de travail

10 La négociation collective 11 Les conflits collectifs du travail

12 La protection du consommateur lors de la formation du contrat 13 La protection du consommateur lors de l’exécution du contrat 14 La protection de l’acheteur à crédit169 185 197

V. Les relations juridiques de l’entreprise avec les consommateurs

15 La coopération interentreprises 16 La concurrence 17 La propriété industrielle
© Nathan – La photocopie non autorisée est un délit.

213 229 245

VI. Les relations interentreprises

Sommaire

3

Utilisation pratique du livre de l’élève
Le livre de l’élève suit à la lettre le référentiel et peut êtreutilisé dans l’ordre de présentation des chapitres. Il illustre le cours par de nombreux documents et permet une utilisation parallèle permanente. L’enseignant peut ainsi alterner le cours et ses applications pratiques tout en entraînant ses étudiants à l’épreuve du BTS. L’enseignant en Droit peut utiliser chaque chapitre de l’ouvrage de la façon suivante : LA PAGE D’INTRODUCTION Avant decommencer l’étude d’un chapitre, l’enseignant peut utiliser la page d’introduction en premier contact. • La représentation schématique du cours permet de visualiser le thème dans sa globalité et l’articulation logique des idées et parties à traiter. • Les mots-clés permettent de se familiariser avec les termes qui seront utilisés dans le cours et les exercices. PARTIE 1 : ANALYSE DES DOCUMENTS La partie1 peut être utilisée par l’enseignant parallèlement et alternativement à son cours théorique. L’enseignant peut : • soit illustrer son cours par un exercice (Cours Exercice) • soit faire découvrir le cours à partir d’un exercice (Exercice Cours) Les documents correspondent aux grands thèmes à traiter. Leur titre en annonce l’idée et le contenu. L’enseignant peut ainsi rapidement passer du coursaux exercices. L’enseignant peut suivre l’ordre des documents ou les utiliser ponctuellement sur un thème précis qu’il souhaite étudier isolément ou approfondir. PARTIE 2 : ENTRAÎNEMENT À L’ÉPREUVE DU BTS Une fois le cours achevé, l’enseignant peut entraîner ses étudiants pour le jour du BTS. Il peut leur proposer sur chaque chapitre un des deux exercices composant l’épreuve : travail méthodologiqueou développement structuré. Les Fiches-Outils en fin d’ouvrage peuvent alors servir de support technique.

Utilisation pratique du livre du professeur
Le livre du professeur est très facile à utiliser. Outre la correction des exercices et sujets, il propose un plan de cours. Ce dernier est présenté après les réponses aux questions sur les documents. Des renvois entre ces deux partiespermettent de passer constamment de l’application à la théorie, des exercices au cours. L’ouvrage comporte deux grandes parties qui suivent le livre de l’élève : PARTIE 1 : ANALYSE DES DOCUMENTS 1. Réponses aux questions sur les documents La correction des questions sur les documents est présentée de façon très visuelle et complète. Les titres du plan de cours correspondant aux questions sont indiqués...
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