CHI 423 B : Introduction au droit chinois

Introduction

Si on veut comprendre le droit, il est nécessaire de comprendre la société. Il y a différentes conceptions du droit et différentes places du droit dans une société. Il y a des sociétés où le droit est la norme supérieure, norme de régulation de la société et il y a des sociétés où le droit n’est pas distinct d’autres normes, il n’est même que la transposition juridique d’une norme qui peut être religieuse, morale ou coutumière.

Aujourd’hui, tout pays doit avoir une norme juridique écrite ce qui est un peu le cas de la Chine. Les historiens du droit parlent de sociétés archaïques quand le droit est indissociable de la morale ou de la religion. Le droit peut apparaître comme un droit public.

La société française se situe dans le cadre du droit romain qui a séparé le droit et la religion et a fait du droit une norme autonome, laïque. Il y a la conceptualisation du droit et isolation du droit civil du droit pénal et du droit public.

Il y a encore des sociétés archaïques, des pays où le droit n’existe pas en tant que norme mais n’est qu’un élément de la norme religieuse. La religion interfère avec le droit et le fait de deux manières : soit en imposant des règles (droit religieux, Charia), les règles sont établies par les autorités religieuses pas par l’Etat (Iran) et ces normes sont appliquées par ces autorités religieuses soit par l’Etat inféodé aux autorités religieuses.

La religion va influencer indirectement dans les sociétés musulmanes (mœurs).

La référence religieuse est notée dans la constitution américaine, en France, les deux sont séparées depuis 1905 mais ce n’est pas deux choses distinctes. Il y a toujours une influence (peine de mort, avortement, clonage). Mais la norme juridique n’est pas forcément en osmose avec la morale religieuse (dans les sociétés monothéistes).

En Asie, il y a des sociétés polythéistes. Il y a des sociétés confucéennes (Chine, Corée du Sud, Japon,