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Droit Civil des Familles

28769 mots 116 pages
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Droit Civil des Familles

Introduction
Paragraphe 1er : La notion de famille
Notion soumise à un paradoxe dans son sens juridique. La famille concerne les personnes unies par un lien de parenté, ce sont d’abord les parents et les enfants (famille nucléaire), mais ce sont aussi les personnes unies par le sang (oncles, grands-parents, neveux…) La famille est une notion constante, elle correspond à la cellule de base du corps social que l’on retrouve dans toutes les sociétés. C’est une notion qui est universelle, on ne retrouve cependant aucune définition identique de la composition de la cellule familiale. La famille existe partout mais elle est différente partout. Cette diversité familiale s’exprime de 2 manières : dans le temps (évolution de la famille dans le temps) et dans l’espace.
D’un point de vue juridique, la famille ne trouve pas sa définition dans le code civil, mais pour autant sa notion revient souvent dans ce dernier par le biais d’articles. Cependant cette notion regroupe des réalités différentes. (Emploi dans un sens large ou au sens nucléaire). Mais pour le code civil c’est d’abord : La famille nucléaire, c’est-à-dire le couple et les enfants
Dans le dictionnaire, les définitions sont extrêmement variées pour cette notion (Le Litré : La famille représente les personnes parents ou non, maître ou serviteur qui vivent sous le même toit)
Pour l’académie française, la famille correspond à un ensemble de personnes unies par le sang ou l’alliance.
Pour le Cornu (dictionnaire juridique) : La famille désigne couramment soit l’ensemble des personnes qui sont unies par un lien de sang et qui descendent d’un auteur commun, soit le groupe restreint des parents et de leurs enfants vivant avec eux.
La seule définition de la famille qui sera intemporelle et à peut près partout valable, est une définition donnée par Cicéron « Unus homo familia non es » c’est-à-dire « Un seul homme ne fait pas une famille ».

A – L’approche sociologique de cette notion de

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