Droit civil des personnes droit premiere année

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Droit civil des personnes
Bibliographie indicative :
Annick BATTEUR – Droit des personnes, de la famille et des incapacités, Manuel, LGDJ.
Jean CARBONNIER – Droit civil : Les personnes, personnalité, incapacités, personnes morales, PUF, Coll. Thémis Droit Privé.
Gérard CORNU – Droit civil : introduction, les personnes, les biens, Montchrestien.
Gilles GOUBEAUX – Traité de droit civil, Lespersonnes, LGDJ.
Bernard TEYSSIE – Droit civil : les personnes, Litec.
Définition du droit civil des personnes : est une branche du droit privé qui s’attache à l’étude des personnes et qui traite de 2questions fondamentales, qu’est ce qu’une personne au sens juridique du termes, et qui sont les personnes ?
Qu’est ce qu’une personne ? : étymologie du mot personne , vient du grec personareprésentant en Grèce antique le masque porté par un acteur et le rôle joué par l’acteur. La personne est une fiction juridique, c'est-à-dire une qualité que le droit reconnait à certains être à être sujet de droit, par opposition aux animaux ou aux choses qui sont des objets de droit. Les sujets de droits se voient accordé la personnalité juridique, une aptitude à être sujet de droit, l’aptitude à avoirdes droits et à les exercer, à jouer un rôle sur la scène juridique.
Qui sont les personnes ? : le droit distingue deux catégories de personne, d’un coté les personnes physiques et de l’autre les personnes morales.
1ère partie : droit physique des personnes.
A priori les êtres humains ont une personnalité juridique, quelque soit leurs races, nationalité, ethnies… Mais l’histoire del’humanité nous révèle que la personnalité juridique n’a pas été reconnu à tous les êtres humains. Les esclaves étaient des immeubles par destination.
- Les immeubles par nature ( sols, arbres, bâtiments…) ce qui ne se déplacent pas.
- Les immeubles par destination ( chevaux de laboure, esclaves…) jusqu’en 1848 jusqu'à la loi qui vient abolir l’esclavage.
Les personnes frappé par la mort civil ,n’étaient pas des personnes juridique, sanction pénale, elle avait des effets comme la personne était considéré comme juridiquement morte, entrainant sa succession liquidé, son mariage dissout... ce sont des zombies juridique, ils existe physiquement mais pas juridiquement jusqu’en 31 mai 1854 abolition de cette sanction.
TITRE 1 LA PERSONNALITE JURIDIQUE
Quand commence telle, quand prend elle fin…Chapitre 1 - Le début de la personnalité juridique
Quand commence la personnalité juridique ?
Section 1 – Le principe : l’acquisition de la personnalité à la naissance
Il faut savoir que tout le droit français des personnes est fondé sur le droit romain. Jusqu'à la naissance le droit considère que l’enfant n’est pas une individualité autonome. Il est une pars viscerum matris il fait partides viscères de la mère. Donc ce n’est pas une personne, la personnalité juridique ne lui sera accordé qu’au moment où il va naître, quand on va coupé le cordon ombilicale, il sera considérer comme une personne lorsqu’il donnera son premier souffle. La personnalité juridique ne sera reconnu que lorsqu’il sera vivant et viable, aucune action est reçu quand a la filiation d’un enfant n’est pasviable (CC). Art 725 pour succéder il faut exister à l’instant de l’ouverture de la succession où ayant déjà était conçu être viable. Art 206 capacité de recevoir des donations.
§1 – L’enfant doit naître vivant
La vie à la naissance est une considération que relève de la simple constatation, il suffit d’avoir respire à la naissance pour être considéré comme vivant, ce qui fait que l’enfant mortnait ne sont pas considéré par le droit comme des personnes. Puisque l’enfant mort nait n’est pas une personne le droit ne le qualifie pas. De même l’enfant qui est mort au cours de l’accouchement n’est pas une personne, mais ce n’est pas une chose.
§ 2 – L’enfant doit naître viable
Viable vient du latine vita qui veut dire vie, dans le langage courant comme dans le langage juridique...
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