Droit Civil Droit De La Famille

594 mots 3 pages

DROIT CIVIL ( droit de la famille )

Ensemble de règles qui régit en gros les relations dun groupe d'individu ayant des liens persos : rapport d'alliance et relation de parenté.

dans une relation de famille il y a une dimension horizontale et verticale dans les relations de parentés.

Ils correspondent a deux institutions juridiques : le mariage et l'affiliation recouvrant la succession des generations dans le temps (Pas sur le meme plan).

Mariage et affiliation outil conçu pour rendre compte des réalités de la vie de couple et de l'affiliation. Tous l interet du droit de la famille réside dans l'interet des rapports, études juridiques de la famille.

Quel doit être le rôle du droit par rapport a la réalité de la famille ?

L’État du droit de la famille est différents en fonction des mœurs et est sensible a l’évolution social.

Le droit de la famille devrait avoir une fonction pédagogique dapres certains auteurs, le droit de la famille est la pour fixer un cadre, des directives ,a l'opposé, d'autres auteurs pense que le droit de la famille doit seulement suivre et s'adapter non l'inverse.

Depuis quelques temps le droit de la famille a évoluer et d'autres changement aux niveaux plus large : le resserrement de la famille(loi générale) la famille avant etait un clan et petit a petit la famille cest resserrée plus biologiquement > famille traditionnel de l'ancien regime plusieurs génération mais reste encore large et ensuite> famille nucléaire, dans la famille d’aujourd’hui parents et enfants.

De plus en plus le droit de la famille cible plus le couple, aujourd'hui le droit de la f est pris plus autour de la famille et ses fonctions : - l'organisation de la succession entre plusieurs generation ; - économiques ; - redistribution des richesses ;

Fonction particulièrement bousculée ,la famille est surtout une truc biologique, l'enfant est

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cours droit de la famille m. loiseau
4640 mots | 19 pages

Cela ne signifie pas qu’à cette époque l’union de fait, le concubinage, n’existait pas. Mais, le droit ne reconnaissait à cette forme de vie commune aucune valeur, aucun effet. Il l’ignorait volontairement. Bonaparte, qui était Premier Consul, disait, au moment de l’adoption du code Civil, « les concubins se passent de la loi, la loi se désintéresse d’eux ».….

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Droit de la famille
948 mots | 4 pages

Droit de la famille Cours de Mme X, faculté de droit, UBO Brest. (Je n'ai aucun mérite, c'est le cours d'une excellente professeur, que j'ai voulu partager!) qu'est ce que la famille ?….

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commentaire cour de cass 12 déc 2000
3972 mots | 16 pages

Désormais il y a une dissociation entre la filiation et le mariage, nul besoin de se marier pour donner un père à un enfant, et l’enfant issu de parent non marié a le même statut que l’enfant issu de parent marié. Dès lors, le mariage n’est plus que l’institutionnalisation de la vie de couple. Le mariage n’est plus la voie obligée pour constituer une famille. Par ailleurs, pendant longtemps aussi, la simple vie commune ou le simple lien d’affection ne suffisait pas, à constituer une famille, il fallait soit un lien d’alliance, soit un lien de filiation. Désormais, il semble qu’une….

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Droit Famille
24264 mots | 98 pages

DROIT CIVIL Les fondamentaux du droit civil Introduction générale Dans le Code Civil, il n’y a aucune définition de la famille et c’est un terme employé assez rarement par le Code. Cette absence de définition s’explique par plusieurs raisons. La famille est une notion protéiforme, il n’existe pas une catégorie de famille mais une multitude de familles différentes. C’est une notion qui ne cesse d’évoluer. Traditionnellement, la famille était fondée sur le mariage.….

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Dciv DroitFam
32259 mots | 130 pages

Droit de la famille INTRODUCTION La première interrogation c'est de savoir si ce titre ne serait pas inadapté, ne doiton parler de droit des familles du fait que la famille, depuis 1804, a considérablement évolué. Il faut savoir donc avénement du PACS, du concubinage, n e devrait-on pas parler du droit des familles ? On serai passer à une famille plurale. Cette affirmation elle même semble être pouvoir contesté.….

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droit civil de la famille
20710 mots | 83 pages

Droit civil de la famille Introduction 1. Les caractéristiques du droit de la famille La famille est une notion juridique car il s’agit d’un groupement fondamental dans l’organisation de la vie en société. C’est un phénomène permanant et universel.….

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Droit
2949 mots | 12 pages

FAC DE DROIT NANCY 2 DROIT PRIVE SEMESTRE 2 : Mr.Thierry La famille suppose étudier un phenomène social. Famille,contrat et propriété sont les piliers de la société. Elle est donc une institution ( famille) et est reconnue du Droit. La famille est une communauté de personnes unis par des liens de parenté.….

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Droit civil la famille
16230 mots | 65 pages

Partie 2 : La famille La famille est un groupe de pers unie par un fait biologique (la parenté) ou un acte juridique (mariage, adoption) ou encore un comportement social (le concubinage). Difficile de la définir, groupe fondamental dans notre société, même le législateur a du mal à la définir parce qu’il y a des variétés de situations importantes. Il n’y a pas non plus de définition légale, le CC ne précise pas le sens dans la notion et il l’utile un peu comme un adjectif.….

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Droit de la famille
27334 mots | 110 pages

Droit de la famille Introduction Générale : On peut dire tout d’abord, que le droit de la famille a connu ces vingt dernière années des bouleversements, c’est une matière en pleine évolution, car le droit de la famille est un droit particulier, dans le mesure où il est dépendant des bouleversements sociologique et de l’évolution des mentalités, le droit doit donc s’adapter. • Définition de la famille La famille peut être définie de plusieurs façons : • D’un point de vue sociologique : la famille constitue un groupe de personne qui est relié entre elles, par plusieurs éléments d’ordre biologique (l’union de sexe et descendance d’un parent commun, ce groupe constitue la cellule de base de la société.….

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Droit de la famille 2
11971 mots | 48 pages

Droit de la famille La famille est un phénomène social que l’on expérimente tous avant d’en saisir la dimension juridique. Chacun a son idée de la famille. Etudier le droit de la famille implique nécessairement de connaitre les valeurs prises en compte par le droit pour appréhender le droit de la famille. On dit que la famille est le reflet de la société.….

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Droit de la famille
8117 mots | 33 pages

Droit de la famille Le droit ne propose pas de définition précise de la famille, même si plusieurs codes font référence à la famille; le code civil et le code de l’Action Sociale et des Familles principalement. Au sens large, la famille comprend l’ensemble des personnes qui descendent d’un auteur commun et qui sont rattachées entre elles par le mariage ou la filiation. Au sens étroit, la famille désignerait le groupe formé par les parents et leurs descendants ou même, plus restrictivement encore,….

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droit de la famille
13311 mots | 54 pages

Droit de la famille Introduction Le droit de la famille est particulièrement sensible car la famille représente une valeur spécifique qui est au cœur de l’organisation sociale (conception de la vie, moyen de vivre…). Cette famille représente une valeur symbolique spécifique dans les liens interpersonnels, interindividuels qu’elle va façonner (solidarité, amour…). La conception et la définition de la famille disent beaucoup de la société dans lesquelles elles évoluent.….

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Le droit de la famille
5414 mots | 22 pages

Droit de la famille Définition de la famille : La famille apparaît comme un mode d’organisation en société, c’est donc un phénomène social, qui est directement prit en compte par le droit, puisqu’existe le droit de la famille. La famille est non seulement une réalité sociale mais aussi juridique. La famille une réalité sociale: La famille est un phénomène naturel et constant que l’on retrouve dans toutes les sociétés, c’est un phénomène qui est universelle et millénaire. La famille va constituer dans l’organisation de la société un groupement fondamental, et va susciter les attentions de l’économie, mais aussi de la sociologie ou encore la politique.….

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Droit de la famille
25601 mots | 103 pages

Droit de la famille Introduction L’intérêt de cette matière : c’est un droit extrêmement mouvant, il évolue. Par conséquent, il est très vivant, surtout ces 4 dernières années. Le droit de la famille est au cœur des débats qui traverse la société.….

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Droit de l famille
17170 mots | 69 pages

Introduction Le droit de la famille est loin d’être un droit figé. Il permet d’observer à quel point on retrouve des évolutions et des mutations au sein même de ce droit. En effet, il est dans une évolution très importante et les mutations sont nombreuses et rapides. Les mœurs et les coutumes sont très variantes. Le droit de la famille tente de s’adapter aux circonstances de la famille (séparation, divorce, garde des enfants…).….

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