Droit Civil – Semestre 2

Introduction :

Carbonnier : La famille est un agrégat de personnes.

Origine du mot famille : Ce mot vient du latin familia, qui désigne l’ensemble des esclaves vivant sous l’autorité d’un maître. Ce terme a aussi servi, plus tard, à désigner plus largement les personnes vivant sous le même toit. Elle reflétait alors l’idée de cohabitation. Un glissement s’est finalement opéré pour désigner la cause de cette cohabitation : les liens unissant ces cohabitant. Les liens de sang, d’alliances, voire d’affection. Dans son premier sens, le mot famille désigne les personnes vivant sous le même toit.

Ce mot est très employé par les juristes. Pourtant, ce terme n’est pas défini, ni par le Code civil, ni par la jurisprudence. La famille n’est en effet pas une institution juridique à proprement parlé. Les juristes peinent donc à définir la famille et même refusent. Il s’agit donc d’une notion qui reste floue et difficile à cerner. Traditionnellement le mot famille était défini par les juristes comme un groupe de personnes reliées entre elles par l’alliance et l’apparentée. Mais l’entrée récente du PACS et du concubinage dans le Code civil ont bouleversé les anciennes évidences. Le lien qui est créé par le PACS n’est pas à proprement parlé un lien de famille. Pour autant il fait pleinement parti de l’étude du droit de la famille. Il y a donc une différence entre la famille et le droit de la famille. On a ainsi conscience de l’évolution de la famille.

En réalité il n’existe pas une mais des familles. Ces familles varient en fonction des temps, des lieux, de la société, des mœurs et même de la branche du droit concerné. En effet le droit social de la famille n’appréhende pas la famille de la même manière que le droit fiscal, pénal, etc.

Le droit de la famille concerne le couple et l’enfant.
Première Partie : Le couple

Dans le sens courant, dans les dictionnaires, le couple signifie qu’un homme et une femme sont unis. Dans le sens