Droit civil : droit des personnes.
Tt ce qui n'est pas pers est chose. La pers est un sujet de d qui exerce son pvr sur des choses, objets de d. Quels sont les pers en d?
1) la détermination des personnes.
Cmt les identifier? pers morales n'ont pas de corps. ex: carte de sécu.
- Détermination : un etre humain, un etre fait de sang qui vit qui meurt, Conception de la pers n'a pas été a l'origine adoptée par le d. Le d a conçu la pers de façon abstraite indépendemment du corps humain. 1804 : aucune def de la pers. La pers en d était assimilé a la personnalité jur ; l'aptitude à jouir de droit et a assumer des obligations. La pers était dc un sujet de d qui a ce titre jouissait de droit. La pers était concue comme une fonction. Un groupement de biens ou de pers pouvait etre pers car l'idée c'était de faire en sorte que ces pers aient des droits : vision utilitariste.
Il y a une évolut° qui est survenu surtt au 20e siècle ds la prise en compte de la pers en vue de la protéger. Une fonction de protectyion notion de pers devient plus concrète, on commence parler de pers humaine dans la DDHC.
AVec les progrès de la medecine, on est capable de tout faire avec les pers, on peut les créer. 1994 : le d saisit le corps humain, il est protégé ds le code civil.
Chapitre 1 : les pers physiques.
Etre humain doté de droit et d'obligations. Parmi les etres vivants, seul les etres humains peuvent etre qualifiés de personnes. L'animal n'est pas personne. Autrefois le d avait une autre conception de l'animal. Ajd l'animal n'est pas une pers, il est une chose. Mais fait debat. Art" lesanimaux sont des etres vivants doués de sensibilité". " Les a sont soumis au régime des biens corporels." ça reste une chose mais on le dit pas, on le soumet au regime des choses.
Cet animal reste quand meme protégé par le d, car c'est un etre sensible. Chose plus protégé que d'autres : Art " celui qui cause par inprudence la mort d'un animal est passible de santion pénale".
Les chiens d'aveugles