Introduction

Le droit civil, c’est le droit des gens. Ce que sont personnes et ce qu’elles possèdent.
La notion de personne n’est pas seulement juridique, mais aussi philosophique.
La personne c’est ce qui est de l’ordre de l’humain.

► Cette distinction entre humain et chose est-elle si évidente ?
Pas tant que ça car au travers de la notion d’esclavage, on avait un statut intermédiaire.
Mais les animaux sont des choses. Dans les choses, ont parle de meubles ou d’immeubles. Il y a une discussion juridique, et la réponse est mitigée : Ex : Lors d’un divorce, qui des deux époux va prendre le chien ?
L’animal ici, n’est pas une personne, donc pas de « droit de garde » (différent des enfants). Mais il y a une interdiction pénale de procéder à des actes violent sur les animaux, voire de mutilation. Donc il faut faire attention aux mauvais traitements sur les animaux.

Toutes les personnes sont équivalentes en droit. Il y a un certain nombre de nuances : Les enfants ou les fous n’ont pas le même statut car ils n’ont pas le même discernement. La notion de capacité juridique va permettre de distinguer des personnes juridiques selon qu’elle soient aptes ou pas à exercer leurs droits : La capacité ou l’incapacité juridique.

► Les personnes sont elles égales entre elle ?

Toute personne est un sujet de droit, en effet une personne c’est un état, c'est-à-dire tout ce qui individualise la personne, tout ce qui la différentie des une des autres.
On est tous différent biologiquement, génétiquement, mais aussi juridiquement : - sexe - filiation - nom & prénom

Juridiquement, tout ceci nous identifie par rapports aux voisins.
► Qu’elle est la différence entre l’existence de la personne, et l’individualisation de la personne ? Ex : Pourquoi portons nous le nom de notre père et non pas celui de notre mère ?

PARTIE I – Les droits des personnes

Chapitre I – Les personnes physiques.

SECTION I – L’EXISTANCE DE LA PERSONNE PHYSIQUE