Droit civil l1

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 17 (4076 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 2 novembre 2011
Lire le document complet
Aperçu du document
l -
Introduction à l'étude du droit et et du droit civil

INTRODUCTION:

Droit civil = branche du droit la plus ancienne

Le droit est avant tout un phénomène social. On a coutume de rappeler que Robinson Crusoé n'avait pas besoin du droit car il lui appartenait de fixer lui-même ses règles de conduite. Le droit prend naissance lorsqu'il faut établir les relations entreplusieurs individus ( autre que force et pouvoir ).

Le droit organise les rapports soc et le pv de contrainte inhérent à toute vie sociale, il détermine ses conditions de validité et lui donne sa légitimité et le limite pr éviter violence. Le droit est un élément de civilisation qui a pour but de faire régner l'ordre, la paix soc ainsi que de réaliser un idéal de justice.
Une des ttespremières règles du droit = punir le meurtre, (> assure sécurité), droits familiaux, droit des biens et propriété des biens.
Pcq il s'agit d'un phénomène soc, le droit est un phénomène extrêmement contingent càd qu'il peut être variable suivant les époques et les pays.

Droit positif = Le droit tel qu'il est en vigueur sur un territoire déterminé et à un moment déterminé également, àl'histoire d'un peuple.

Le droit est lui-même extrêmement ambivalent , on peut utiliser ce terme dans 2 sens différents. Recouvre la même réalité mais sous des versants différents.

1. Droit :
- objectif = la règle gale, impersonnelle, abstraite
- subjectif = droits individuel, prérogatives susceptibles d'être exercées, attribuées aux personnes par le droit objectif, endécoulent.
=> ex : art 1382 du Cci «  Tout fait quelconque de l'h qui cause à autrui un dommage oblige celui par lequel la faute est arrivée à le réparer » > responsabilité civile
Lorsqu'une personne est victime d'un accident, peut en dmder réparation > droit subjectif
=> ex 2 : droit de propriété fixe les conditions d'acquisition, droit des propriétaires.

Les droits subjectifsn'existent que sous l'égide du droit objectif qui les reconnaît, les protège et en assure la sanction,

2. Droit
- objectif = garant de l'intérêt gal, traduit des arbitrages entre intérêts , transcende l'ense des intérêts particuliers.
- subjectif = plus individualiste.

L'étude du droit est la mise en relation constante de ces deux versants, la règle gale et sa concrétisationindividuelle . Elle passe en gale par la décision de justice, les tribunaux chargés par l'état de dire le droit pour chaque cas particulier, le tribunal interprète la règle de droit objectif. Tous les cas particuliers ne sont pas prévus, c'est pour ça que la règle est établie de manière gale. Juge doit interpréter et adapter la règle aux cas particuliers.

PLAN:

I. LESDIFFERENTES APPROCHES DU DROIT
II. LES SOURCES DU DROIT
III. REALISATION DU DROIT

PREMIERE PARTIE : LES DIFFERENTES APPROCHES DU DROIT

Le droit a pour fonction d'ordonner la fonction sociale, il doit d'abord être apprécié dans son contexte car il est le produit d'une société donné, dépendant de la culture, des moeurs, des traditions des membres d'un corps socialdéterminé.
Mais le droit a aussi une certaine cohérence d'ensemble quelque soit sa complexité, il est ordonné selon une certaine logique. On utilise l'expression « syst juridique » (= ordonnancement juridique.) pour mettre l'accent sur ce qui fait la cohérence des règles de droit positif en vigueur dans un pays donné.

Titre 1 – LE DROIT DANS SON CONTEXTE

Il n'est pas le seul phénomènenormatif connu dans la soc, d'où la nécessité d'identifier la règle de droit parmi les autres normes sociales. Ce phénomène soc qu'est le droit positif est influencé par d'autres phénomènes soc: po, éco etc. Il contribue lui-même à influer sur les autres, il existe donc une influence réciproque. Le droit n'est pas le seul ens de normes soc.

CHAP 1 : IDENTIFICATION DE LA REGLE DE DROIT...
tracking img