Droit civil, les obligations

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 163 (40587 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 22 février 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
[pic][pic][pic][pic]DROIT CIVIL

By Marmalourd-le-footix, preux chevalier de la bienséance départi à l’orthographe

| |
|INTRODUCTION GENERALE |

Paragraphe 1. Définition de l’obligation

Pour définir le mot obligation on va commencer par de l’étymologie, le termeobligation comme pas mal de mot en droit français vient du latin obligare qui vient de ligare (lier) et puis il y a un préfixe ob (en vue), et bien obligare c’est lier en vue de, ou c’est en vue de lier. Donc l’obligation est un lien, et effectivement si l’on veut une définition maintenant juridique c’est un lien de droit par lequel une personne que l’on va appeler le débiteur est tenu envers une autrepersonne le créancier d’une prestation ou d’une abstention.

Premier élément de la définition : c’est un lien de droit, cela veut dire que c’est un lien reconnu, protégé, et sanctionné par le droit, si ce lien est brisé, violé, pas respecté, et bien parce que c’est un lien de droit on peut aller devant les tribunaux pour demander le concours de la force publique, on peut aller devant lestribunaux pour faire reconnaître son droit et par conséquent demander que le juge prenne des moyens adéquats pour forcer le débiteur à exécuter sa prestation ou son obligation. Donc parce que c’est un lien de droit l’obligation peut faire l’objet d’une exécution forcée (en justice avec le concours de la force publique). C’est une obligation qui concerne la société puisqu’elle va lui donner son droit. Cecaractère va permettre de distinguer l’obligation juridique d’autres obligations. Des obligations qui dériveraient de la morale, de la religion ou de la politique, de la courtoisie, ou de la politesse, toutes ces obligations n’ont pas cette sanction juridique, cette sanction du droit.

En deuxième lieu l’obligation est un lien entre deux personnes et c’est capital comme élément, commeinformation, car le droit connaît deux types de lien, 2 types de relations
il connaît les relations entre les personnes et les choses. Entre une personne et une chose, il existe ce que l’on appel un droit réel (pas au sens artificiel) au sens juridique du terme avec la racine latine res (la chose) le droit réel exprime une relation entre une personne et une chose. Ce qui nous intéresse ce sont des liensentre deux personnes,
il connaît les relations entre une personne et une autre personne. on parle alors de liens personnels entre deux personnes liées par une obligation. Il existe un droit personnel, donc on comprend que le droit fait une opposition entre le droit réel d’un coté et le droit personnel qui est une relation entre une personne et une autre personne, l’obligation c’est dans ladeuxième catégorie.

C’est important de faire la différence parce que le droit réel on dit qu’il est opposable (erga omnes, c’est à dire opposable à l’égard de tous), le droit personnel c’est ce qui fait la grosse différence, ce n’est opposable qu’entre les partis.

Donc l’obligation est un lien de droit et un lien entre deux personnes, et puis en troisième lieu l’obligation c’est un lien patrimonial,c’est important de dire ça, si l’on dit que c’est un lien patrimonial c’est qu’il entre dans le patrimoine d’une personne, il est évaluable en argent car c’est patrimonial, l’obligation n’est pas un droit extrapatrimonial, l’obligation est un droit personnel et patrimonial.

L’obligation a forcément 2 faces, un coté actif et un coté passif. L’obligation parce que ça entre dans un patrimoine a 2volets. Le coté actif c’est le coté positif, et puis il y a le coté passif de l’obligation, le moins. Le coté actif est du coté du créancier, et le côté passif de la créance est du coté du débiteur (debere signifie devoir), il va falloir se déposséder de quelque chose.

Exemples : On va avoir des expressions comme « solidarité active » et l’envers la « solidarité passive », la solidarité...
tracking img