Droit civil semestre 2

Introduction

Le droit des biens est le droits des personnes au cœur d du droit civil. Il a pour vocation de régler les relations entre les personnes privées, ils sont de double nature :
- extra patrimonial
- patrimonial
Dans cette optique, le droit des biens met à disposition à des personnes, un certains nombre de technique qui ont pour but de répartir les biens entre elles et d'assurer une certaines sécurité et stabilité. Cela peut être appréhender sous deux angles différents :
- un angle objectif/ statique
- un angle subjectif/ dynamique
Elles doivent être nécessairement mené simultanément.

Section 1 : les biens

La notion juridique de bien est beaucoup plus large que celle que l'on utilise dans la vie de tout les jours. Cette dernière comprend l'ensemble des choses corporelles qu'un individu possède et que l'on peut évaluer en argent. Le droit conserve cette définition pour l'étendre et la préciser. On va voir ensuite que le droit appréhende les biens pour fixer les régimes juridiques de différentes manières. Elle peut en principe, appréhender de manières différentes mais elle peut aussi parfois appréhender par regroupement.

I/ La notion de biens

Le code civil ne nous donne pas de définition de biens, il en donne qu'une classification. En l'absence de définition il en ressort une difficulté qui est celle de savoir ce qui rentre dans la catégorie des biens.

A) l'analyse de la notion de biens

Parmis les choses qui environnent l'être humain, un certains nombres d'entre elles sont susceptible d'être de droit subjectif, particulièrement de ce que l'on peut appeler le droit réel. Un débat qui n'est pas encore clôt mais suscite plus beaucoup de discussions, c'est de s'interroger autour d'une question : « est ce que les biens sont des choses du droit ou sont-ils les droits eux mêmes ? »
On peut donc dégager trois tendances : la première ne considère comme biens que les choses matérielle qui peuvent procurer à l'homme une certaines