Droit civil

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 2 (339 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 24 novembre 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
Cession de créance

Schéma : vous avez un droit d obtenir de l argent, peut on donner ce droit a quelqu’un d’autre ? ce particulier parce que l’on cède c incorporel, ça va impliquerpleins de particularité et c’est une opération à 3 personnes, on cède un droit contre une troisième personne. Je cde ma créance que j ai sur vs à ma banque et vs ne le savez pas, peut on luiopposer.
Dans la cession de créance il y a finalement
Problème de l’information
Cmt combiner ce coté automatique et pure : contrat qui porte sur une créance comme ds une vente
Et e cotépragmatique : cmt l’organiser : 3 parties concernées.
1689 et suiv, suit la vente. Le schéma dans le code c’est la vente. Puis toute une série de règle qui permet de l’aménager. Il faut biendistinguer entre cession, subrogation et novation par changement de créancier.
La novation : le premier créancier éteint sa créance et le débiteur prend un nouvel engagement envers lecréancier, il ne prend d’engagement que parce qu’il a été libéré. Transfert de l’obligation au niveau économique. Nouveau rapport de droit. Donc si au moment de la novation le débiteur estincapable. Nullité. Si créance contracté par quelqu’un de capable et on cède, il devient incapable par la suite ça remet pas encause. Différence énorm de régime. Différence sur les effets
Lasuborgation c’est une cession fondé sur un paiement : récupère la créance car on la paie. C’est un paiement translatif de droit. Paradoxal car normalement le paiement est translatif d’obligation.Certain disent ainsi que le paiement est en fait extinction de l’obligation. Dns la suborgation on e récupère que ce que l’on paie. Alors que dans la cession on peut payer 1 euros pourrécupere une énorme somme. Différence sur l’ampleur de la cession
Même question : cmt va se passer l’information, le débiteur peut il se prévaloir des exceptions qu’ila contre son créancier.
tracking img