Droit civil

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  • Publié le : 7 décembre 2010
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DROIT CIVIL: Droit de la famille

2 grands axes: Le couple & la filiation

Séance 1 : Les droits de la familles , des droits en perpétuelle mutation

Introduction :

I/ La définition de la famille

La famille est défini comme un groupe de personnes qui peuvent être liées par le sang, l'alliance, ou la vie commune. Il n'existe pas UNE mais DES familles, qui varient selon les temps,les lieux , les individus concernées ou les questions considérées

les liens de sang

C'est essentiellement la filiation qui est la source du rapport juridique établissant le lien de parenté par lequel la famille remonte a ses auteurs. C'est ainsi que les liens du sang étaient qualifiés de légitime ou naturels, selon que les auteurs de l'enfant étaient ou non mariés a l'époque de laconception. Désormais, le lien de parenté peu être crée:
soit de façon naturelle
soit de façon artificielle, parce que la procréation a été assistés par des méthodes médicales ( insémination ou fécondation in vitro ) sans rapport charnel entre les parents, soit parce que la filiation est établie sans procréation, par l'effet du jugement d'adoption.

Le lien d'allianceLe lien d'alliance qui découle uniquement du mariage n'entraine qu'un élargissement limité de la famille fondée sur la parenté. C'est néanmoins l'alliance qui fait de la famille un groupe social ouvert, évite les risque de consanguinité, et a permit en parti l'essor du capitalisme.

La vie commune

Sont concernées les personnes qui habitent ensemble ( famille nucléaire ou conjugale) . Lavie commune est un critère, une situation de fait dont le droit va tirer des conséquences. Par exemple, le concubinage ou la possession d'état ( quelqu'un élève son enfant comme si c'était le sien) sont des situations de fait consolidées par le temps.

Deux sens peuvent être principalement donnés au mot famille: soit il désigne une famille étendue, ex: la Gens romaine , ou le lignage del'ancienne France, ou encore la famille patriarcale : Le couple, les descendants, les ascendants, les collatéraux ( oncles , tantes, frères ...)
Soit il désigne une famille plus restreinte ( conjugale ou nucléaire)

Cette définition est insuffisante. Dans le temps, la famille a été plus ou moins large , le modèle familiale évolue, le droit présente un modèle familiale qu'il propose de suivre, ouil contraint a suivre. Mais il n'est respecté dans le droit de la famille que lorsque qu'il correspond aux mœurs et aux habitudes sociologiques.
Ex: Loi du 15 novembre 1999 sur le PACS

Durkheim perçoit dans l'évolution des hommes le signe d'un rétrécissement continue de la famille.

II/ Historique du droit de la famille

La droit de la famille est lié a l'évolution du droit de la familleelle même et a des considérations techniques ( nouvelles méthodes de contraception, avortement, progrès scientifiques en matière de reproduction de la vie, FIV, preuves de l'emprunte génétique, qui on des incidences sur la filiation)

A) la famille traditionnelle
Le droit romain

Il révèle la prédominance d'une conception patriarcale de la famille : la Gens. Tout les descendants d'unancêtre commun, y compris les enfants majeurs et leur conjoint, demeurait placé sous l'autorité du pater familias, qui pouvait aller jusqu'au droit de vie et de mort dans les temps primitifs. Le culte des ancêtres donne a cette famille étendu un caractère religieux, tandis quelle joue dans une société agraire un rôle économique essentiel. De plus, son poids politique se ressent dansl'organisation de la cité ou ces familles sont représentées pars des chefs indépendants des souverains. Mais eu fur & a mesure de l'évolution de Rome , en raison des conquêtes et du commerce, qui font d'elle une civilisation commerçante qui domine l'ensemble du bassin méditerranéen, la permissivité des mœurs, les familles romaines éclatent, la puissance paternelle décline, et on a assisté a un phénomène de...
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