Droit civil

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  • Publié le : 9 décembre 2010
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Droit Civil

Propos Liminaire : Définition : le droit peut être définit comme un art du bon et du juste « Jus est ars boni aequi » phrase de Celsius. Le droit tend vers le bon et revête une dimension positive. Saint Thomas d’Aquin définis le droit comme ce qui est juste « Jus id est quod justum est ». Le droit est une science humaine objective qui tend vers la justice.
La justice est rendre àchacun ce qu’il lui est du «  suum quique tribuere ». A ce titre la notion de justice comporte une notion subjective, chacun ayant son propre sentiment de la justice en fonction de ses propres valeurs. La justice peut également peut prendre les atours de l’égalité : la justice c’est « 2+2» selon Aristote. Le juge doit donc avoir une certaine impartialité lors d’un litige : lorsqu’on dit que lajustice est aveugle c’est pour expliquer qu’elle au dessus des parties sans triche ni considération. La Vérité est UNE et Immuable et d’ailleurs inconnue de l’homme ou imparfaitement connu.
Nous voyons à travers la Vérité que le droit rejoint la morale car les 2 tendent vers la vérité et le bien et fixent la limite entre le bien et le mal. Il faut préférer le bien de tous au bien d’un seul. Ledroit s’inscrit, d’un point de vue philosophique, dans une démarche vertueuse et qu’il est au service de la justice. Le droit est tout ce qui permet aux hommes de s’ajuster entre eux. De la sorte le droit contribue à l’exercice d’une vie harmonieuse en société. Le Droit n’est pas tout entier contenu dans : il est bien plus. Il recouvre aussi bien les règles de vie en société édictée par les hommesque des normes de vie en société dont l’homme est naturellement porteur.
Le droit civil est le droit de la cité au sens romain du terme (société d’aujourd’hui). Il s’oppose au droit des gens « Jus gentium » ou le droit des nations. Le droit civil traite donc des rapports entre citoyens, les rapports privés entre les personnes. Le droit civil ne se réduit pas à la loi ni au code civil. Il toucheaussi bien au droit positif qu’au droit naturel. Le droit civil a donc une définition très large. Il existe néanmoins une définition plus strict : c’est le droit privé ou l’ensemble des règles de droits qui gouverne le rapport des particulier entre eux, ceux qui touche aux intérêt personnel des particuliers. Le droit civil est comparable aux autres droits comme le droit social ou commercial.Opposé au droit public qui est le droit qui concerne l’organisation et le fonctionnement et les relations de l’Etat et de ce qui le compose au niveau national, international et local. Le droit civil n’échappe pas pour autant au contrôle de l’Etat grâce à l’ordre public.
La notion d’ordre public représente l’ensemble des normes impératives dont les individus ne peuvent s’écarter ni dans leurcomportement ni dans leur convention. Le droit civil met à la disposition des citoyens des règles d’applications facultatives auxquels les individus peuvent adhérer par choix personnel.
Le droit civil se différencie du droit pénal qui, lui, sanctionne un individu à l’aide d’une peine administré nécessairement par l’Etat. En revanche le délit civil entraine un droit à réparation qui est permanent. Ledélit pénal que si un texte le prévois : le délit civil résulte de faits et le pénal résulte d’un texte et de la volonté de l’Etat. Le domaine des délits civils est donc plus vaste que celui des délits pénaux. Tout individu capable peut demander réparation au responsable d’un délit civil alors que seul l’Etat peut punir un délinquant coupable d’un délit pénal. Les individus sont des personnesselon le sens du droit civil car tout droit est rattaché à une personne de 2 façons : soit « in personam » (droit personnel ou extra patrimoniaux) en raison de sa qualité d’être humain soit rattaché par l’intermédiaire d’un patrimoine (soit réel ou patrimoniaux)
Introduction générale :
La notion de personne en droit découle de son approche philosophique. Il faut donc connaître l’origine de ce...
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