Année universitaire 2009/2010

Introduction

Partie I : Les sanctions communes à tous les contrats

Section 1 : La responsabilité contractuelle

§1 : Conditions de la responsabilité

§2 : Irresponsabilité du contractant.

Section 2 : L’exécution forcée

§1 : La contrainte corporelle

§2 : La contrainte par saisie

Partie II : Les sanctions propres à certains contrats

Section 1 : L’exception d’inexécution

§1 : Définition et caractères

§2 : Domaine d’application

Section 2 : La résolution pour inexécution et la théorie des risques

§1 : La résolution à proprement dite

§2 : La théorie des risques : vers une gestion du risque contractuel.

Conclusion

INTRODUCTION

Tout contrat valablement formé, peut avoir deux issues possibles, chacune des parties contractantes va respecter ses obligations, et le contrat sera exécuté d’une façon normale.

En effet, que recherche-t-on en s’obligeant contractuellement à part obtenir l’exécution du contrat, toutefois, ce vœux n’est pas toujours exaucé, et l’une des parties va se trouver devant un partenaire défaillant, et c’est à partir de ce moment, que la théorie de l’inexécution commence à prendre toute son importance, puisqu’elle offre au créancier mécontent, diverse possibilités pour obtenir l’exécution, en tout état de cause, la responsabilité contractuelle du codébiteur sera engagée, celle-ci comme nous allons le voir requiert certaines conditions, et peut dans certaines hypothèses ne pas être engagée pour des raisons plus ou moins diverses.

Le législateur, dans un souci de préserver le créancier de bonne foi, lui a donné deux possibilités pour obtenir satisfaction, ou bien il optera pour une solution provisoire sans intervention judiciaire, à savoir l’exceptio non adimpleti contractus, bien qu’elle soit limitée aux seuls contrats synallagmatiques, mais sa portée n’en est point