Droit civil

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  • Publié le : 21 avril 2010
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LA FAMILLE

1 La famille - n’est pas reconnue comme une personne morale,
- Est un ensemble d’individus réunis par des liens familiaux. (Liens d’alliance et de filiation)
En sociologie et économie, la famille existe également.

2 Les liens familiaux : Il y a des liens de filiations (ou de parentés) résultat de l’accumulation des filiations.
Il y a des liensd’alliances résultat de mariage (ou de liens de faits)
Dans la filiation,
On distingue 2 notions.
1 La notion de ligne
La ligne directe : les ascendants et descendants
Exemple : La Grand-mère puis la mère puis la fille
La ligne collatérale : les personnes qui descendent de la même personne
Exemple : entre frère et sœur les mêmes parents…
Entre cousins lesmêmes grands parents
Les demi- frères et demi sœurs ont un lien collatéral aussi mais soit Utérin soit Consanguin
2 La notion de degré
C’est le degré de proximité des personnes dans le lien de parenté.
Exemple : Affectivement plus lié a sa mère qu’a sa tante.
En ligne directe chaque génération fait un degré (mère et fille = 1 degré)
En ligne collatérale il y a 2 degrés ou plusExemple : entre Frères=2 degrés entre Neveu-oncle=3degrés)

L’interêt des degrés est utile en matière de succession
- L’héritier le plus proche en degré hérite du défunt
- S’il n’y a pas de testament, seul les personnes en lien du 1 au 6ième degré héritent

Dans les liens d’Alliance,
C’est un lien plus limité que le lien de parenté
Il est limité car
- Neconcerne que peu de personne.
Il existe entre les deux époux
Et avec les proches parents de son conjoint
Exemple : son père, sa mère, ses frères et sœurs voire parfois ses enfants
- C’est un lien temporaire
Il cesse à la fin du mariage (soit a la mort du conjoint ou en cas de divorce)
Tout mariage a vocation à prendre fin
Soit par le décès
Soit par le divorce

Les liensfamiliaux générent des groupes de famille

3 Les Groupes Familiaux : Ils existent plusieurs groupes
1-Le groupe conjugal : un homme et une femme mariés : les époux
Ce groupe découle du statut matrimonial régit par le mariage.
2-Le groupe conjugal avec leurs enfants mineurs : Souche
Ce groupe relève des notions parentales et de notion de souches (petits enfants)
La notion desouche concerne les grands parents avec leurs petits enfants
3-Le goupe familiale des parents et alliés :
C’est La famille au sens large

On peut ajouter à ces groupes,
- les familles monoparentales unilinéaires (un enfant avec sa mère mais pas de père)
- Les familles monoparentales bilinéaires (enfant avec un de ses parents dans le cadre des divorces)
- La poligamie estnormalement interdit en France mais certains la pratique
- Les ménages homosexuels (ont le droit au PACS)

On peut avoir,
Une conception de la famille verticale : s’intérresse a la transmission avant tout. Le père est le chef de famille et l’autorité de l’homme prime sur celle de la femme.
Une conception de la famille fixée sur l’alliance : s’intérresse à l’égalité dans le couple et entre toutles membres de la famille (entre les hommes et femmes et entre les enfants)

TITRE 1 : LES LIENS FAMILIAUX
SOUS TITRE 1 : Le Lien D’Alliance

Chapitre 1 : Le Mariage
Le mariage est l’acte juridique qui organise la vie à deux ; qui créer le lien d’alliance.
Cet acte a l’apparence d’un contrat et ouvre sur l’institution
Le Mariage Est solennelle (rythe ; normes à respecter)Est civile (pas religieux depuis 1792)
Il y a plusieurs conditions à respecter pour pouvoir se marier :

SECTION 1 : CONDITIONS PHYSIQUES : l’APTITUDE PHYSIQUE
Ces conditions d’ordre physique se sont réduites progressivement.
Il en reste plus que 2.
1- La différence de sexe : les époux doivent être de sexe différent.
Mais ! Comment savoir si les 2 époux sont de sexe différent ?les...
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