Droit civil
Introduction
Pour présenter le Droit civil, il faut border la notion de droit objectif (= l’ensemble des règles de Droit qui couvre un grand nombre de domaines dans lesquels une règlementation est nécessaire. Pour classer les règles, on effectue un regroupement des règles qui concernent les mêmes domaines. On distingue deux branches : Droit public et Droit privé.
Le Droit privé régit le rapport des particuliers entre eux, il comprend lui même un certain nombre de matières, dont le Droit civil qui en est la matière principale : le Droit civil s’applique a toutes les personnes dans leurs relations entre elles ; a coté de ca, on trouve d’autre matières qui ne s’appliquent qu’a certaines personnes, dont le droit commercial, qui concerne les relations commerciales, le Droit du travail (relations employés-employeurs). Le Droit civil est largement inspiré du Droit romain, il a été unifié par Napoléon, il a codifié les lois pour trouver facilement ce que l’on recherche, il a été promulgué en 1904. Le code civil est mis a jour chaque année.
Le Droit civil règlemente deux domaines : les personnes (droit de la personne et de la famille) et le patrimoine. Les personnes sont considérées sous un angle familial (essentiellement du mariage, du concubinage, du divorce et de la filiation) et sous un angle individuel : droit des personnes, qui fait la distinction entre les personnes physique (être humain) et les personnes morales (groupement de personnes physiques : une société).
Pour les personnes physiques, il faudra tout d’abord s’intéresser a la personnalité juridique, ensuite il faudra individualiser les personnes physiques, c’est a dire les distingués les une des autres ( le premier élément est le nom de famille, le domicile est aussi prit en compte, et enfin l’état civil), puis nous verrons la protection des personnes physiques. En effet, toutes les personnes disposent de droits fondamentaux qu’on appelle les droits de la personnalité (ex : droit au