Droit civil
Livre à avoir : * Lexique de terme juridique * Droit civil : les contrats, les biens, la responsabilité, la famille * Droit des obligations : Allain benabent mondecréstien * Droit civil Malaurie et Ayness de frainoi * Droit des obligations mémanto daloz
Introduction :
Le droit des obligations est une matière essentielle du droit privé pour plusieurs raison :
- Les contrats constituent un phénomène quotidien et omniprésent
- tout échange économique est encadré par les contrats, toute création de richesse est encadrée par un contrat
- Au niveau historique le contrat est l’un des premier phénomène juridique dans l’histoire de plus le droit des contrats a servis d’exemple à l’ensemble de la pensée juridique
I – Définition et caractère des obligations
Le fait qu’un contrat est composé d’obligation est une obligation c’est un lien de droit par laquelle une personne appelé créancier peut exiger d’une autre personne appelé débiteur de donner de faire ou de ne pas faire quelque chose
Une obligation présente 2 aspects :
- coté actif : la créance (le créancier celui à qui on doit quelque chose)
- coté passif : la dette (le débiteur : celui qui doit)
Cette obligation à plusieurs caractère :
L’obligation est un lien de droit : on parle alors d’obligation juridique ou civil cela s’oppose à l’obligation naturelle qui est une obligation moral. Exemple : l’obligation alimentaire des parents envers les enfants
Une obligation naturelle se transforme en obligation civil dans 2 cas :
- Lorsque l’on commence à l’exécuter
- Lorsque l’on promet que l’on va l’exécuter
Lorsque l’obligation naturelle se transforme en obligation civil on dit qu’elle se nove en obligation civil |
Il y a 2 sortes d’obligation naturelle : soit se sont des pures obligations morales, soit se sont des obligations civil prescrite
Une obligation est un lien de droit entre 2 personnes : la loi créer des obligations juridique