Droit civil

19221 mots 77 pages
Théorie général des contrats |

Livre à avoir : * Lexique de terme juridique * Droit civil : les contrats, les biens, la responsabilité, la famille * Droit des obligations : Allain benabent mondecréstien * Droit civil Malaurie et Ayness de frainoi * Droit des obligations mémanto daloz

Introduction :
Le droit des obligations est une matière essentielle du droit privé pour plusieurs raison :
- Les contrats constituent un phénomène quotidien et omniprésent
- tout échange économique est encadré par les contrats, toute création de richesse est encadrée par un contrat
- Au niveau historique le contrat est l’un des premier phénomène juridique dans l’histoire de plus le droit des contrats a servis d’exemple à l’ensemble de la pensée juridique

I – Définition et caractère des obligations
Le fait qu’un contrat est composé d’obligation est une obligation c’est un lien de droit par laquelle une personne appelé créancier peut exiger d’une autre personne appelé débiteur de donner de faire ou de ne pas faire quelque chose
Une obligation présente 2 aspects :
- coté actif : la créance (le créancier celui à qui on doit quelque chose)
- coté passif : la dette (le débiteur : celui qui doit)
Cette obligation à plusieurs caractère :
L’obligation est un lien de droit : on parle alors d’obligation juridique ou civil cela s’oppose à l’obligation naturelle qui est une obligation moral. Exemple : l’obligation alimentaire des parents envers les enfants
Une obligation naturelle se transforme en obligation civil dans 2 cas :
- Lorsque l’on commence à l’exécuter
- Lorsque l’on promet que l’on va l’exécuter

Lorsque l’obligation naturelle se transforme en obligation civil on dit qu’elle se nove en obligation civil |

Il y a 2 sortes d’obligation naturelle : soit se sont des pures obligations morales, soit se sont des obligations civil prescrite

Une obligation est un lien de droit entre 2 personnes : la loi créer des obligations juridique

en relation

  • Droit civil
    826 mots | 4 pages
  • Droit civil
    729 mots | 3 pages
  • Droit civil
    3642 mots | 15 pages
  • Droit civil
    7577 mots | 31 pages
  • Droit civil
    917 mots | 4 pages
  • Droit civil
    1649 mots | 7 pages
  • Droit civil
    1054 mots | 5 pages
  • Droit civil
    759 mots | 4 pages
  • Droit civil
    10696 mots | 43 pages
  • Droit civil
    10520 mots | 43 pages
  • Droit civil
    360 mots | 2 pages
  • Droit civil
    1437 mots | 6 pages
  • Droit civil
    6295 mots | 26 pages
  • Droit civil
    1989 mots | 8 pages
  • Droit civil
    19961 mots | 80 pages