Cours 08 /11/13
Voix A018

Section 2: la jurisprudence
Jurisprudence a plusieurs significations, dans un sens large elle est définie par le vocabulaire capitan comme l’ensemble des décisions rendues par les juridictions soi dans une matière soit dans une branche du droit soit dans l’ensemble du droit. Dans un sens stricte on qualifie de juris une solution donné par les juridiction a un problème posée solution que se répète et se maintient de telle sorte qu’il est fort probable que le même problème sera dans l’avenir régler conformément au principe dégagés par les décisions antérieures. Loi du 5 juillet 85 sur la responsabilité civile applicable à tous les accidents impliquant un véhicule terrestre à moteur…
Revirement de jurisprudence changement d’opinion.
Quand on se demande si la juris est une source du DO si elle a un pvr normatif ? Càd le pvr de créer des droits c’est bien sur à la juris au sens stricte qu’on fait référence. Comment se forme la juris
SOUS SECTION 1 : la formation de la jurisprudence
La juris émane du juge elle lié à la fonction juridictionnelle, à quoi sert u juge ? L’application des RDD soulève parfois des litiges, 2 individu peuvent être en désaccord sur le sort qu’il convient de donner à une situation précise : … 26 :00 à ce leur applique la RDD de droit régissant cette situation. C’est le juge à qui on confit le soin de trancher ces litige en appliquant la RDD le juge et l’organe a qui l’état confit le pouvoir juridictionnel, a qui il donne compétence pour apporter une solution à un litige en appliquant la RDD adéquate. Le juge, la juridiction assure le passage de la RDD abstraite au cas concret, il tranche la question qui lui est posée en disant le droit en rendant un jugement. Le juge à l’obligation tous les litiges qui lui sont poser, en effet l’art 4 du C civ lui impose de trancher les litiges « le juge qui refusera de juger sous prétexte du silence de l’obscurité, ou de l’insuffisance de la loi pourra être poursuivi comme