droit civil

1410 mots 6 pages
Introduction Paragraphe I. La famille
A) Définition de la famille B) Les structures familiales
1) Les différents cercles familiaux
a) La famille étendue
b) Lafamilleétroite
2) Lesdifférentstypesdefamille
a) La famille traditionnelle : la famille en mariage
b) Lesfamillescontemporaines
Paragraphe II. Le droit de la famille
A) Le particularisme du droit de la famille dans le droit civil
1. 1) Un droit influencé par la morale
2. 2) Un droit influencé par les évolutions de la société
3. 3) Un droit influencé par les progrès scientifiques
B) Le particularisme des sources du droit de la famille C) Le particularisme juridictionnel
1. 1) La compétence et les pouvoirs du JAF
2. 2) Les critères d’action du JAF
Première partie : le couple
Titre I. Le mariage Chapitre I. La formation du mariage Section I. les préliminaires à la formation du mariage Paragraphe I. Les fiançailles
A) La responsabilité en cas de rupture des fiançailles
B) Le sort des cadeaux Paragraphe II. Le contrat de courtage matrimonial Section II. Les conditions de formation du mariage Paragraphe I. Les conditions de fond
A) Conditions physiques
1. 1) Condition tenant au sexe
2. 2) Condition tenant à l’âge
3. 3) Condition tenant à la santé
B) Condition de capacité
1) Incapacitédesmineurs
2) Incapacitédesmajeurs C) Condition du consentement
1) L’existence du consentement a) Altération des facultés mentales
b) Défautd’intentionmatrimoniale 2) L’intégrité du consentement
a) Les vices du consentement
b) La liberté du mariage D) Conditions morales
1) Lesempêchementstenantàlaparentéouàl’alliance a) Les cas d’inceste absolu
b) Lescasd’incesterelatif 2) Les empêchements liés à un précédent mariage
1. a) L’interdiction de la bigamie et de la polygamie
2. b) L’abandon du respect du délai de viduité
Paragraphe II. Les conditions de forme du mariage
A) Les formalités antérieures au mariage B) La célébration du mariage C) La preuve du

en relation

  • droit civil
    2095 mots | 9 pages
  • Fiche Activit Contrat De Mariage
    419 mots | 2 pages
  • droit civil
    3005 mots | 13 pages
  • droit civil
    13092 mots | 53 pages
  • Fiches d'arrêts
    921 mots | 4 pages
  • Bourdieu
    2878 mots | 12 pages
  • Les conditions de fond du mariage
    703 mots | 3 pages
  • Droit de la famille
    46333 mots | 186 pages
  • droit de la famille
    44465 mots | 178 pages
  • Droit de la famille
    644 mots | 3 pages
  • Mariage et consentement.
    1777 mots | 8 pages
  • Responsabilité du banquier
    334 mots | 2 pages
  • Loi 2007-022 sur le mariage et régimes matrimoniaux malagasy
    7754 mots | 32 pages
  • Droit des sociétes
    13110 mots | 53 pages
  • Droit du travail
    26029 mots | 105 pages