Droit civil

2143 mots 9 pages

Droit civil semestre premier

* le père présent……
Qui doit procéder a la déclaration de naissance ? Le code civil va posé une alternative ou bien le père ( peu importante ce qui s’agisse) pour emploi un langage. La loi moderne abandonne cette expression a défin de clarté. C est une question de présence ou il était ou il était pas a l’accouchement de l’enfant ,c’est un miroir des meurses médicale de mars 1804 ; il reflet une habitude médicale. C’est pourquoi en rédigent le code qu’il est essentiel de préciser la présence du père , car on présume que la mère va accoucher chez elle donc le père doit être la. ( les grandes opérations à cette époque ce fessait à la barack).

* On est dans un ensemble que la disposition du code va dépendre.
Le père est présent ce qui ne veux pas dire qu’il et dans la pièce ou ce passe l’accouchement mais il est dans l’endroit ou la choses ce déroule, alors c’est lui qui doit déclaré la naissance de l’enfant, il est seul obligé à la déclaration et les autres personnes ne sont pas responsables d’un éventuel défaut de déclaration. Un père qui n’est pas dans l’impossibilité de faire la déclaration (morale ou physique) il est or d’état de faire une déclaration.

* Le pere n’est pas present le code oppére une sous distinction aux moeurses medicales. Quels sont distinction ou la mere à accougé à la maison ou elle accouche ailleur.. 1er cas : la mere acouche a son dmicile…. L’obligation de déclaré edt générale mais que l’obligation pesse sur ttes les personnes presentent sens établir de hiérarchie ou ttes personnes ayant visité la mere et l’enfant dns les heurs ayant suivie la naissance, en théorie impossse à chacun de vérifier si qlq1 d’autre à effectuer la déclaration. La loi énumére tout spécialemet les médecins qui sont supossé present et que la loi autorise à infrindre le secret médicale k elle obiger les personne à dclarer ce qui est légitimé par la loi.
La mére accouche en dhors du domicile (chez elle) :

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