Droit civil

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  • Publié le : 12 août 2010
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Droit Civil
Les personnes, les biens : Opposition majeur du droit civil. « Plus qu’une distinction, elle est une hiérarchie. La personne est la plus grande des richesses car elle a une valeur infinie. Les richesses du monde sont données à l’homme pour qu’il en soit le maître. » Philipe Malaury et Laurent Aynes. Primauté par rapport aux biens. La distinction personne / bien est une distinctiontranchée. C’est l’Etre qui est en cause quand les biens se rapportent à l’avoir. Peut-être peut-on tout de même avant d’entamer l’étude de ces deux thèmes, leur trouver des points communs. A commencer par la difficulté qui résulte dans les deux cas. Il n’y a pas que des personnes humaines, le droit connaît aussi de la personnalité morale. Quand aux biens il y a moins de surprises sur la substance dela notion, le bien n’est pas réductible au mot « choses ». En réalité il n’en est rien quand on rentre dans la classification juridique des différents biens. Ex : les poissons des étangs sont des « immeubles » Alors que les rédacteurs du code civil avait consacré de nombreuses disposition au bien et à la propriété intellectuel, ils ne se sont intéressé aux personnes que de manière assez sélective(nationalité, domicile, …). Ils ne se sont intéressés à la personne que dans les règles de police civile. Ce parti pris ne reflète plus l’état d’esprit actuel, l’individualisme a gagné le terrain extra patrimonial (richesses matérielles). On a assisté au 20 ème siècle à la montée en puissance au droit à la personnalité (droit au respect de la vie privé, droit à l’image -> Ces droit subjectifsdonnent lieu a un très important contentieux nourris notamment par un certain nombre de vedettes). Du coté du droit des biens, on a eu de cesse de remettre en cause ce que l’on tenais en 1804 comme l’absolutisme du droit de la propriété lequel a du céder devant les impératifs d’intérêt général. Livre premier : Les personnes : Sens juridique du mot « personne » : La personne ce n’est pas en droitl’individu pas même l’être humain. C’est le sujet de droit. Cela ne change a priori rien si l’ont se souviens que la morts civil et l’esclavage ayant été aboli, il y a en principe coïncidence entre être humain et personne juridique. Du reste entre ce que dit la science médicale et ce que le droit décide il y a parfois une différence. Quoi qu’il en soit le droit se doit toujours de prendre un parti. Ledroit est une conception intellectuelle. On voit du même coup que la personnalité juridique est avant tout une construction intellectuel, c’est une abstraction. La personnalité juridique des personnes physiques est aussi une conception, un masque. Etymologie du mot « personne » : personna, un masque. On n’en doit pas moins tenir une distinction des personnes physiques et morales. Bibliographie :-Jean Carbonnier : -Gerard Cornu « l’introduction, les personnes, les biens » 12 ème édition 2005 -Aynes « les personnes, les incapacités » -Teyssiet Bernard -Le précis Dalloz

1) Les personnes physiques. La primauté et la dignité des personnes humaines. Dans sa rédaction, l’article 16 du code civil dispose « la loi assure la primauté de la personne, interdit toute atteinte à la dignité decelleci et garanti le respect de l’être humain des le commencement de sa vie. » En tout cas alors que le codificateur de 1804 c’est cantonné dans une vision abstraite de la personne. C’est là une référence à l’être humain qui apparaît avec la loi de 1994. Il faut la rapprocher de l’article 16-1 « Chacun a droit au respect de son corps, le corps humain est inviolable, le corps humain, ses éléments et sesproduits ne peuvent faire l’objet d’un droit patrimoniale. » La personne humaine doit être saisie dans sa double dimension physique et morale. Gérard Cornu : « Le propre de la personne physique est d’être inséparable, cher et esprit ». Ce qui est nouveau c’est la mise en relief du corps. Le corps de la personne ne serait assimilé à une chose. Il est hors du commerce juridique. Il ne peut y...
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