Théorie d’états

Reforme de 2006

Plusieurs domaine en Allemagne législation exclusive ou seul le bount et compétent, les états membre peuvent autorisé a intervenir dans ces domaine de compétence exclusive, législation civil les états membre ont le droit de légiféré aussi longtemps que la fédération na pas fait par une loi ces compétence législative.

Condition de l’intervention c’est condition sont fixer c’est a dire que l’intervention de l’état fédérale viser a sauvegarder l’unité juridique ou économique de l’état

Tout les autre matières les états membre détienne une compétence de droit commun c’est une compétence générale, une compétence d’exception.

L’union européens ses intervention sont régit par le principe de
Et ne peuvent pas excéder ce qui est pour atteindre ce dit les traités nécessaire
Les compétences exclusive de l’union européens ces des matières dans lesquelles l’UE est compétente les états peuvent intervenir que si l’union les habilitent

Les compétences d’appuis de coordination ou de complément se sont des domaines dans les états sont complément mais l’union pourra intervenir en appuis des états en soutient des états mais sans se substituer des états ;

Les compétences partager les plus importante de l’union ce qui va justifier l’intervention de l’union c’est le fameux principe de subsigarité

Le reste tout les matières qui sont pas préciser dans les traité qui requière de la compétence des états

Observation dans un système fédérale la clés de distribution des compétences entre l ‘état fédéral et les états membre est déterminé par

Les compétences des états membre découlent en réalité de la constitution fédéral bien plus quel ne découle des constitution particulière des états.

La limitation de l’autonomie des états

Dans la réalité cette autonomie est limité : 1 raison l’interprétation qui une interprétation extensive des compétence fédérale les compétence reconnu a la fédération par la constitution c’est compétence sont générale