Droit civil

B) Les différents types de droit subjectif

La première classification oppose les droit patrimoniaux au droit extra patrimoniaux (patrimoine/en dehors du patrimoine). Le patrimoine est une enveloppe juridique ou universalité de droit qui comprend des éléments actifs (droit) et éléments passifs (dettes). Toutes personnes répond de ses dettes sur son patrimoine et a un patrimoine. Les droits patrimoniaux qui figurent dans le patrimoine sont évaluable en argent et pour cette raison se sont des droits que nous pouvons disposer donc les céder à autrui (ex : droit de propriété).
Le droit extra patrimoniaux n’est pas dans le patrimoine donc pas évalué en argent car en général ce sont des droits étroitement lié à la personne, non transmissible (ex : droit au respect de la vie privée).
Au sein du droit patrimonial et qui oppose les droits personnels et réel. Droit réel ce sont les droits qu’une personne à sur une chose, en vertu d’un droit réel le titulaire à un pouvoir qui s’exercent en directe sur un bien (ex : le droit de propriété). Les droits personnels sont qu’à une personne à l’égard d’une autre personne. Ces droits personnels confèrent à leur titulaire un droit de créance qui s’exerce contre une personne appelé débiteur en vertu d’un lien d’obligation (ex du bailleur).
La tendance actuelle est la multiplication des droits subjectifs n a en effet tendance aujourd’hui à reconnaitre sans cesse des droits subjectifs nouveaux pour satisfaire leur besoin et désir individuel. (ex droit au logement « droit à »)

Section 2 : Le système du droit

Le droit ne saurait se réduire a un ensemble de règle et de droit subjectif éparpiller en réalité il va s’inscrire dans un ensemble structurer et organiser :
Tout d’abord il repose sur une organisation composé d’institution qui va permettre l’élaboration des règles (Ordre juridique)
Les règles ne sont pas juxtaposé elles forment un tout qui sont ordonné et forme un tout en branche

A/ Ordre juridique : organisation