INTRODUCTION AU DROIT

DROIT CIVIL

|1er SEMESTRE |

INTRODUCTION GENERALE DE DROIT

• Qu’est ce que le droit ?

Le Droit ne se limite pas aux textes et aux lois. Il ne doit pas être confondu avec Loi.

Droit : ensemble des règles générales de conduites humaines sanctionnées par une autorité publique

Il a existé des civilisations sans lois, comme les tribus amazoniennes, en revanche on estime, à l’heure d’aujourd’hui, qu’il n’y a pas de société sans Droit. Aucune société n’a existé sans Droit car les hommes en ont toujours eu besoin.

Dès lors qu’on envisage une société, il y a des conflits et des désaccords, ce pourquoi le Droit est un moyen d’intervention et ce pourquoi il existe. Le Droit met fin aux différends ce qui conclut les conflits.

On s’interroge toujours sur la définition du Droit.
Voici la définition qu’en donne Victor Hugo :
« Il y a un sentiment sublime, sacré, indestructible, incorruptible, éternel, le droit ! Ce sentiment, qui est l'élément de la raison de l'homme ; ce sentiment qui est le granit de la conscience humaine ; le droit, voilà le rocher sur lequel viennent échouer et se briser les iniquités, les hypocrisies, les mauvais desseins, les mauvaises lois, les mauvais gouvernements ! » C’est une définition utilitaire ou fonctionnelle du droit.

Voici la définition de Patrick Rambaud : Code Napoléon (ancien code civil)
« C’est l’ensemble des règles qui sert à distinguer le juste de l’injuste »
« C’est la science du juste et de l’injuste »

Le droit n’est pas très éloigné de la notion de justice.

Le droit romain (les notions) est souvent référenciée dans le droit français.

Exemple :
« Les préceptes sont les suivants :
Vivre honnêtement, ne pas nuire à autrui, attribuer à chacun ce qui lui revient »

• Le droit se réduit-il à l’ensemble des règles qui luttent contre les injustices ?
Art 414 : La