Droit civil

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  • Publié le : 9 octobre 2010
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Droit Civil : Les Personnes

Introduction:

Notion de personne : tt le monde connait la notion. En droit le mot personne prend un sens technique bcp plus précis que ds le langage courant. En droit les pers ce sont les sjts de droit càd les titulaires de droits et d’obligations. Les pers ce st les sjts qui st dotés de la personnalité juridique. En droit seule les pe rs juridiques st sjt dedroits (au sens subjectif). Ex les animaux : l’animal n’est pas doté de la personnalité juridique contrairement à se qd entend dans la vie de tout les jours, l’animal est une chose et non un personne il peut être qualifié de bien meuble ou immeuble s’il est rattaché à une propriété immobilière. Mais il n’est jamais sjt de droits mais plutôt objet de droits et d’obligations par ex objet de droit depropriété ou il peut être objet de d’obligation pr le proprio. Mais ce qui ne veut pas dire que le droit ne le protège pas. Le droit français a pris en charge la protection de l’animal mais il ne faut pas confondre cette protection avec le fait de lui reconnaitre une personnalité juridique. On ne traitera pas du domaine de l’animal car ds ce cours on se concentre sur les personnes or il ne l’estpas. Par le passé il était doté d’une personnalité juridique, et également le fœtus n’a pas de personnalité juridique. Deux gdes catégories de sujets de droit: les personnes physiques (être humain) et les personnes morales (groupement de personnes physiques par ex l’état, les sociétés…). Donc il va devoir envisager ces deux catégories de sjts de droits. Mais ce cours ne portera pas sur lespersonnes morales, on se concentre sur les personnes physiques. En dépit de leur ressemblance il y a véritablement une différence de nature par les problèmes posés que nous rencontrerons par les pers physiques qui sont bcp plus fondamental que ceux posés par les personnes morales. Le rapprochement est artificiel, on ne peut pas comparer la dissolution anticipée d’une société ou la dissolution d’une viehumaine qui st tout à fait différente, pour la société c une question patrimonial pour la personnes physiques c’est une question qui touche à l’étique qui pose des questions au-delà même du droit (religion, philosophie…). D’un coté on a l’ « avoir » et de l’autre l’ « être ».
S’intéresser aux personnes physiques c’est s’intéresser à comment le droit traite l’être humain, quelle est la manièredont l’existence humaine est appréhendée par le droit est l’une des questions les plus fondamentales et universelles rencontrées par le droit. Tout les systèmes juridiques ont du ou doivent à un moment donné se poser cette question. C’est aussi s’intéresser au commencement et à la fin de la vie à l’exploitation de l’être humain. On croisera dans ce cours des questions de la politique sur le clonagehumain, ce que l’on fait d’un corps après la mort, les greffes, à partir de quel moment le droit reconnait la personnalité juridique d’un être humain. L’histoire du droit servira à montrer comment à évoluer la perception du droit face ç toutes ces questions. Des systèmes juridiques autres que celui de la France ont appréhendé de façon différente toutes ces questions (Ex: l’IVG), avec desconceptions radicalement différentes. Le droit comparé montre qu’il y a des enjeux culturels, religieux, philosophiques qui façonnent le droit. L’intérêt de ce cours est de parler de questions universelles et intemporelles, mais aussi d’être particulièrement en phase avec l’actualité (l’euthanasie, les embryons congelés…). L’évolution scientifique a une influence énorme, les « progrès scientifique » ont desrépercutions évidentes sur la personne physique et le droit doit jongler avec ces intérêts contradictoires.
Le contenu de ce cours est dicté par le code civil, les premiers articles du code ont pour but de faire exister juridiquement la personne de l’instituer juridiquement de l’y accorder la personnalité juridique.
Dans une première partie nous étudierons la personnalité juridique et dans...
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