Droit civil

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 5 (1211 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 11 novembre 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
Droit Civil
Introduction: En quoi consiste les études de droit? Formule latine du droit, « jus est ars boni et aequi » (l’art du juste et du bon), c’est la conception romaine du droit, comme un art. Maintenant on le considère comme une science, de la catégorie des sciences molles, c’est aussi une science humaine, dont l’objet est l’étude de l’homme. Sous la direction du professeur Gérard Cornu,les études de droit sont détaillées comme « la connaissance approfondi et méthodique du droit englobant, non seulement celle de ses règles, mais la maîtrise de l’ensemble des ressources de la pensée juridique, c’est-à-dire le raisonnement juridique, la qualification, l’interprétation. C’est également le savoir pratique, qui gouverne l’application du droit, comme par exemple l’apprentissage del’élaboration de texte, ou de la rédaction d’acte ». Le langage juridique présente certaines particularités , qui ne favorise pas sa compréhension. Le langage juridique est tout d’abord conservateur, et il est accompagné de nombreuses locutions latines, ou de vieux français. Aussi c’est un langage technique. Cela se manifeste par l’usage de mots savants, destinés à designer des situation juridique, pourlequel la langue usuel n’est pas utilisée. Ex: contrat synallagmatique (réciproque) Ce langage se traduit aussi par une rigueur du langage, chaque mot a un sens précis. Ex si c’est le législateur, on dit qu’il dispose, ou énonce, si c’est le juge qui décide, on emploie le mot décider, et les Cocontractants, on dit qu’ils stipulent. C’est un langage qui utilise de nombreux polissent ?, des mots quiont une signification multiple. Certain de ces mots ont un sens juridique, et un sens commun différent. Ex la grosse désigne la copie d’un jugement revêtue de l’exécutoire. Les meubles en droit sont toutes les choses qui peuvent être déplacées, par opposition aux immeubles, qui ne le peuvent pas. D’autres polissent peuvent avoir plusieurs sens juridiques différents. Par Ex: la loi, au sensmatérielle, désigne toute règle de droit écrite, qu’elle émane de l’exécutif ou du législatif. Alors qu’au sens formel, elle concerne juste les règles de droit du législatif. 2) qu’est-ce qu’un cours d’introduction au droit? Le droit civil a pour objet d’édicter les diverse règles qui assurent l’individualisation de la personne dans la société (nom, prénom, sexe, ….), et celle qui assure les différentsrapport entre individu, dans la société: -droit de la famille -droit des obligations (la première source d’obligation est le contrat). 3) qu’Est-ce que le Droit? Le mot droit a plusieurs signification, il est doublement polycème. Au niveau juridique, c’et l’ensemble des règles de conduite, destiné à organiser dans une société donnée(les règles de droit varie en fonction des pays)les rapports entreles hommes.

Cette ensemble de règles est le droit objectif. Il faut une société pour des règles de droit, (Robinson peut avoir des règles morales, mais pas des règles de droit, sauf quand Vendredi arrive). En second lieu, le mot droit désigne les prérogatives reconnues par le droit objectif, à un ou un groupe d’individu. Alors ceci peuvent se prévaloir, à l’égard des autres, en invoquant s’ily a eu lieu, la protection de pouvoir public. C’Est-ce qu’on appelle les droits subjectifs.

Première partie 1: le droit objectif
C’est l’ensemble des règles de droit régissant la vie en société.

Titre 1 la règle de droit
La règle de droit un règle de conduite, qui a pour objet d’organiser la vie en société, et les relations entre les membres qui l’accompagnent. La règle de droit n’est pasla seule règle de conduite en société, comme la règle morale, règle religieuse, règle de bienséance. Comment distinguer la règle de droit de ces autres règles en société? -il y a les caractères généraux de la règle de droit (appliquer à toute les règles) -il y a un caractère coercitif, c’est la coercition étatique. Chapitre 1 les caractères de la règles de droit: Section 1: les caractères...
tracking img