Droit civil

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  • Publié le : 18 novembre 2010
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Droit civil
Identification de la règle de droit

Elle ne permet pas à elle seule de distinguer la règle de droit, de règle juridique , d'un certain nombre d'autres règles. Pour parvenir à distinguer la règle de droit à d'autres règles il faut d'autres analyses. La règle de droit c'est une règle coracisive.
On constate que l'ensemble de la règle de droit se révèle d'être une grandecomplexité, le droit doit comporter toutes les règles qu'exige les différents aspects de l'organisation de la société et des diverses activités qui s'y développent ainsi apparaît une spécialisation des règles de droit.

Chapitre 1 = Le critère de la règle de droit : règle cohacisive
Chapitre 2 = Spécialisation de la règle de droit

Comme le dit cornu le droit n'est pas le seul régulateur «  de la vieen société ».
Si l'ombre de caractères que revêt le caractère se révèle impropre à se distinguer des autres règles de vie sociale il en est un qui la rend spécifique : la coercition qui s'y attache.

Section 1 =
A titre principal mais non exclusif, la règle de droit édicte un comportement aux personnes qui sont soumises. Mais l'homme en société est soumis à bien d'autres règles, règlesreligieuses etc..
Certes nul ne sera surpris que le caractère général et impersonnel de la règle de droit ne suffise pas à la révéler.
Mais cela est aussi vrai, de deux autres caractères à priori tous un peu symptomatique de la règle de droit.

§1 : la règle de droit, concerne chacun et ne désigne personne en particulier. Toutefois les règles de morale, ou religieuses comme celles du savoirvivre présente ce même caractère abstrait. Cela n'est pas surprenant des lors que le caractère abstrait participe de la nature même de la règle. Càd de toute prescription qui prétend régir un groupe d'individu. Une prétendue règle qui viserai une seule personne ne serait en réalité qu'une décision. La généralité de la règle de droit n'est pas suffisante , est cela reste vrai même si l'on observe leplus souvent que ce caractère général de la règle qui est relatif. En effet la règle ne concerne jamais qu'une situation plus ou moins définie. Par ex: celle d'une personne qui subit un dommage par la faute d'un tiers, celle du mariage.. ceci est inévitable.
Cette spécialisation n'empêche cependant pas la règle d'être générale, ainsi toute personne du groupe soumis à cette règle qui se trouve dansla situation considérée doit se la voir appliquée. Ce caractère relatif est d'ailleurs souvent plus fortement marqué en ce sens que la règle ne s'applique qu'à une catégorie limitée de personnes. Les étudiants, les enseignants, les conducteurs d'automobiles ( de manière plus étroite..)..
La règle n'en conserve pas moins sa généralité, vu qu'elle s'applique à toute personne appartenant à lacatégorie considérée et surtout en ce que toute personne entrant dans cette catégorie, s'y trouvera forcement soumise. En définitif, quelque soit le caractère que l'on envisage le caractère général de la règle de droit apparaît impropre à constituer le critère

§2 = Le droit, la morale, et la religion ont des finalités distinctes. Tandis que le droit vise à

Tandis que la morale et la religionconcerne plutôt l'individu.
La règle morale vise à la perfection de la personne et à l'épanouissement de sa conscience, la règle religieuses veille au salut de l'être humain, dans une rencontre d'amour avec dieu. Ces perpectives sont assurément bien différentes que celles dans lesquelles se place la règle de droit facteur d'ordre régulateur de la vie sociale. Il faut qu'il soit nuancéd'opposition, entre le droit et les deux autres ordres normatifs. La finalité sociale du droit ne se réduit pas à une préoccupation de sécurité et d'ordre. L'organisation de la vie sociale par le droit se fait
Notamment pour assurer une protection des faibles et le respect de la bonne foi, mais il est vrai que la fonction organisatrice de la règle de droit peut comporter des différences voir des...
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