Droit civile

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  • Publié le : 28 mars 2011
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INTRODUCTION AU DROIT
DE 1945 à nos jours (suite )

le code d'instruction criminel a était remplacer par le code procédure pénal en 1959. Le code de procédure civile a été refondue en 1975. Le droit pénale est remplacée par un autre code pénale. On remarque plusieurs nombreux codes (urbanisme , intérêt financier , copropriété , assurance...) Ces codes moderne présentent deux caractéristiquecommune :
Sur le fond ces codes réalisent une codification à Droit constant , on va rassembler tous les codes dans le même livre sans pour autant les corriger … ( dans ces codes moderne il y a une lettre devant les article L , R, A (arrêter ) )
Le seul code qui demeure dans son état originel est le code civile , le code civile ne reflet pas la totalité de droit civile il ya des texte de droit civile qui ne demeure pas dans le code civile … L'éclatement du droit protectrice en dehors du code le provoque .

Section 2 : La complexité du système juridique

Différente branches de droit : (division du droit ) ils vont constituer ce qu'on appelle l'ordonnancement juridique :

a) Distinction du droit privé :

1) Un domaine différent:
Le droit publique :l'ensemble des règles qui dans un état donner precide à l'organisation de cette état mais aussi des règles gouvernant , les relations entres l'état et les particuliers
Le droit privé : c'est l'ensemble des règles qui gouverne les rapport entre les particulier et les particulier avc les collectivité privé .( va se limiter au relations entres les personnes privé )

2) Finalité différente
Lafinalité du droit publique c'est de faire valoir l'intérêt générale qui doit prévoir sur l'intérêt générale sagisant de la finalité du droit privé qui va prevoire une intérêt individuelle

3) Des caractères différente
Des droit public est un droit autoritaire . Le D privé va poser aussi des interdiction mais tous le droit privé ne contient pas de interdictions il y a aussi des règlessupplétive

4 ddes senctions différente
Les juridiction d'ordre administrative vont intereseer les droit public et le privé la juridiction d'ordre judiciaire

En droit publique l'administration peut prendre des mesure contraignante a l'égard d'un particulier Le privé , les particulier doivent avoir recoure à la tribunal.

C'est le tribunal des conflits qui va régler les conflits entre ordreadministrative et public .

II) La porté de cette distinction

A) Classification Traditionnel
1) le droit privé
a) le droit privé interne
Historiquement le droit civile couvrer tous le droit privé . C'est au 17eme s. aparition de d'autre discipline autonome .
Au sein du droit privé , le droit civile est le droit commun c'est le droit qui s'aplique en absence de d'autre dispositionparticulier. Le droit civile va concerner plusieurs domaine ( droit des personnes , de famille , filiation , mariages …) LE droit des contrat y est présent aussi , on trouve aussi le droit de la responsabilité civile , le droit des biens , des régimes matrimoniaux et le droit des succession , le droit des sureter
b) Discipline mixte

Le droit commerciale est la plus importante des discipline ,c'est une matière qui est née garce au droit civile mais qui s'est peu à peu détacher ( il s'agit des règles applicable entre commerçants et les règles d'acte de commerce ) Le droit commerciale va répondre au besoin particulier de l'activité commercial . Les mécanisme se sont forger à partir du droit civile . Le droit des société , le droit de la concurrence , le droit bancaire , droit desentreprises en difficulté .
Il y a d'autres discipline qui se sont forger du droit civile : le droit des assurances , droit de la consommation.

B) Le droit privé international

DIP c'est une matière qui va s'intéresser aux relations entre les individus en présence d'un élément étranger (mariage Français / Italien ) . Le DIP va se poser la question de la loi applicable , désignation d'une...
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