Droit civile

17427 mots 70 pages
Droit civil 19.01.09
Partie III

LA FAMILLE

• Les personnes dans leurs rapports familiaux. On envisage les personnes comme membres d’un groupement familial. Effectivement la famille est un ensemble de personne qu’unissent des liens, cela étant on ne peut guère aller plus loin dans la définition.

• Le terme famille est susceptible d’acceptions diverses, il peut désigner un ensemble plus ou moins étendu de personnes, si l’on prend le terme dans son sens le plus large la famille englobe toutes les personnes descendant d’un auteur commun et unis par un lien de parenté, on parle ainsi de la famille souche ; si l’on prend le terme dans un sens plus étroit la famille exclue les collatéraux et se limite donc aux parents et à leurs descendants (même si les descendants ont eux-mêmes constitué une famille). Dans un sens encore plus étroit la famille se limitera aux parents et à leurs enfants mineurs, on parle ainsi de famille nucléaire (idée de noyau). L’évolution s’est faite dans le sens d’un rétrécissement de la famille, c’est la famille au sens étroit qui produit les effets juridiques les plus nombreux.

• Malgré cela, il n’en demeure pas moins que la famille au sens large continue de produire certains effets juridiques et notamment il y a un effet juridique important c’est en matière de succession : les collatéraux font parti des héritiers potentiels.

• L’existence de la famille est reconnue par le droit étant précisé tout de même qu’on n’est pas allés jusqu’à reconnaître la personnalité morale à la famille. Le droit se contente de réglementer les relations entre les personnes au sein du groupement familial sans ériger le groupement en lui-même en entité autonome. Le droit de la famille a donc pour objet d’organiser les relations au sein du groupe familial, et ce tant sur le plan économique que sur le plan personnel, pour se faire le droit de la famille se préoccupe d’abord de l’établissement de ces liens familiaux, c'est-à-dire de la fondation

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