Droit commercial

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Droit commercial 1
Mr GRANOTIER

L3 Semestre 1, UPA

2011-2012

Il se divise en deux parties :
droit commun qui recouvre l'ensemble des règles applicables à toutes les sociétés quelque soit leur forme, SA, SARL, SNC.
Règles particulières à chaque type de société.

On va suivre chronologiquement les sociétés, construction et disparition des sociétés.

Introduction Exploitation d'une activité marchande , Grecs crée les sociétés de commerce maritime (=KOINON) mais romains vont utilisé ce que les grecs on fait et vont le mettre en place à grande échelle. Après chute de l'empire romain, déclin du commerce international , Société réapparaissent à partir du moyen age, développement n'a lieu qu'avec lac création de compagnie marchande soit espagnol, soit anglaise etirlandaise. XIX eme siècle = révolution industrielle , activité économique à de plus en plus de financement et donc création de ses structures pour le financement.
On constate un embryon du droit des sociétés.

I ) définition de l'objet du droit des sociétés

A) éléments de définition

objet du droit de sociétés sont les sociétés. La loi nous donne une définition de la société dans lecode civil, en effet en 1804 on considérait que la société était un contrat entre les associés elle devait donc être réglementé dans la partie civile réglant les contrat comme le C de prêt ou de vente. L'ensemble des dispositions di droit des Sociétés se trouve dans le CC

Art 1832 du CC donne cette définition : «  la société est institué par deux ou plusieurs personnes qui conviennent par Cd'affecter à une entreprise commune des biens dans leurs industries en vue de partager des bénéfices ou de profiter de l'économie qui pourra en résulter.
Elle peut être institué dans les cadres prévus par la loi , par l'acte de volonté d'une seule personne.
Les associés s'engage »

principe = société est une pluralités d'associés
mise en commun de l'accord
volonté de partager les résultatsréalisés par la Sot qu'ils soit négatifs ou positifs.
Autre critère Jprudentiel.
Il faut donc distingué l'entreprise individuelle caractérisé par le fat qu'une personne seul est à la tête de l'entreprise et son patrimoine personnel et patrimoine de de l'Entreprise est mélangé. L’entreprise en sot diffère dans la mesure ou des personne qui on exploités une activité ,é par l’intermédiaired'une société et cette société à une personnalité morale , distincte de la personnalité des associés. En créant une sot on peut différencié le patrimoine professionnel du patrimoine personnel. Le terme société = terme juridique d'entreprise.
Aujourd'hui 3 million de société en France mais beaucoup de société personnel.
Même si toutes le sociétés obéissent à une définition commune il y a unedifférence très importante entre les sociétés.
Ex : Boucherie et Bouygues Telecom.

B) nature juridique de la société

il existe un débat pour savoir si Sot est un C ou une institution ?
Conception classique qui considère que Sot est un C car décrit dans l'article 1832 du CC concernant la partie des Contrats. E 1804 conception d'une société «  Sot est un C par lequel deux ou plusieurspersonnes conviennent de mettre quelque chose en commun dans la vue de partager le bénéfice qui pourra en résulter »

Dès sa création la société était soumise à l'art des Contrats art 1832. décisions devaient être prises à l'unanimité = donc définition du contrat
dirigeant des sociétés était mandataire des sociétés, avec contrat de mandat qui peut être réalisé à tout moment.

Constitutioninstitutionnel de l Sot apparaît au XIX eme siècle car on s’intéressait au fonctionnement de la société et on s'est aperçu que les règles applicables cadrer de plus en plus mal avec la conception contractuelle :
principe de décisions majoritaire gagne du terrain à l'encontre de décisions prises à l'unanimité. Majorité ne cadre plus avec la nature contractuelle. Apparition de grandes sociétés...
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