Droit commercial 1
Mr GRANOTIER

L3 Semestre 1, UPA

2011-2012

Il se divise en deux parties : droit commun qui recouvre l'ensemble des règles applicables à toutes les sociétés quelque soit leur forme, SA, SARL, SNC.
Règles particulières à chaque type de société.

On va suivre chronologiquement les sociétés, construction et disparition des sociétés.

Introduction

Exploitation d'une activité marchande , Grecs crée les sociétés de commerce maritime (=KOINON) mais romains vont utilisé ce que les grecs on fait et vont le mettre en place à grande échelle. Après chute de l'empire romain, déclin du commerce international , Société réapparaissent à partir du moyen age, développement n'a lieu qu'avec lac création de compagnie marchande soit espagnol, soit anglaise et irlandaise. XIX eme siècle = révolution industrielle , activité économique à de plus en plus de financement et donc création de ses structures pour le financement.
On constate un embryon du droit des sociétés.

I ) définition de l'objet du droit des sociétés

A) éléments de définition

objet du droit de sociétés sont les sociétés. La loi nous donne une définition de la société dans le code civil, en effet en 1804 on considérait que la société était un contrat entre les associés elle devait donc être réglementé dans la partie civile réglant les contrat comme le C de prêt ou de vente. L'ensemble des dispositions di droit des Sociétés se trouve dans le CC Art 1832 du CC donne cette définition : « la société est institué par deux ou plusieurs personnes qui conviennent par C d'affecter à une entreprise commune des biens dans leurs industries en vue de partager des bénéfices ou de profiter de l'économie qui pourra en résulter.
Elle peut être institué dans les cadres prévus par la loi , par l'acte de volonté d'une seule personne.
Les associés s'engage »

principe = société est une pluralités d'associés mise en commun de l'accord volonté de partager les résultats