Droit commercial

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  • Publié le : 27 avril 2010
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Sommaire

I. Introduction: le droit commercial et sources

II. Les actes de commerce

III. Les commerçants

IV. Les artisans

V. Le fonds de commerce

VI. Sociétés commerciales

Introduction: le droit commercial et sources

Chapitre I: droit commercial et les autres branches de droit

Définition:

Il convient de savoir quele droit commercial et le droit civil constituent les deux branches de droit privé. Le droit civil réglemente l'ensemble des rapports entre les individus, il détermine au sein d'une même société l'état de la personne, leur capacité générale l'organisation de la famille, ainsi que le régime des biens et des obligations des un vis-à-vis des autres dans le cadre de contact.

Le droit commerciala lui déterminé un ensemble des normes et des règles spéciales s'appliquant aux actes de commerce, au commerçant et au moyen utiliser dans la pratique commerciale.

Particularisme de droit commercial:

L'existence de règle juridique spécifique à l'activité commerciale, se justifie par nombreux argument qui se regroupe au tour de deux idées principales qui sont:

✓ La rapidité quiexige la transaction commerciale (achat, vente).

✓ La nécessité de favorise la pratique de crédit qui est l'arme de commerce en particulier et de l'économie en générale.

✓ L'exigence de rapidité dans les opération commerciales à pour conséquence l'admission de nombreuses règles qui écharpe au droit civil comme par exemple la preuve par écrit au de la 2.000 DA.

✓ Le droit commercial à pourparticularité essentielle de simplifier les formes dans lesquelles se réalisent les transactions dans l'activité commerciale.

✓ Ainsi des titres représentant des créances ou des marchandises se transmettre de la main à la main.

Les engagements des un vis-à-vis des autres repose d'abord sur la conférence qui est un des fondements de la profession commerciale. Par ailleurs, le butessentiel du droit commercial est de favorise le crédit sous toute ses formes, il est donc normale que l'ensemble des règles continus dans le code de commerce soit destiné à:

✓ Favoriser le développement de crédit toute on protégeant des créances contre la défaillance ou la mauvais fois de leur débiteur.

✓ Permettre que la grande majorité des transactions et contrats commerciaux se fasse àcrédit.

✓ L'argent est considéré en matière commerciale comme un moyen de profit ou de bénéfice étant le but l'indisponibilité de l'argent ne doit pas ralentir l'activité commerciale d'où la place qu'occupe le crédit.

L'évolution historique du droit commercial:

Dans l'ancien temps, le commerce a fortement contribué par rapprocher les individus et des populs de race de pays et lescontinents différents. Par le moyen des relations et les transactions commerciales, il s'est formé le temps étant, les pratiques et des coutumes commerciales permettant au commerçant de s'engager les un vis-à-vis des autres et produits sur simple confiance et moyette réciproque.

La première écrit législation traitant du commerce et du ses règles correspond à certaine disposition du code deHammourabi (1792 – 1850 Avjc). Le code de Hammourabi gravit sur une stèle a été retrouvé en 1902 et est actuellement conserver au musé de Louvre à Paris.

Dans ce code, on trouve notamment des règles sur les contrats de société, de prix à intérêt et ainsi que sur les problèmes de droit soulèvent par une obligation sur les fleuves du Diyala et Euphrate.

Le droit grec comporte quant à lui500 ans Avjc des règles spéciales et entré au société, au banque, à l'affrètement e navire pour transport et de marchandise et au l'assurance maritime. Par ailleurs, il s'était formé entre les individus de race différents qui commercent un rire à l'autre de la méditerranée un ensemble d'usage et des règles constituent pendant le temps la coutume en matière de transaction commerciale....
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