Droit commercial
Année 2006 - 2007
Droit commercial
Examen : 4 Questions de cours durée 1H
Lecture éventuelle Yves Guyon, droit des affaires chez Economica, 2003
Introduction :
L’histoire du droit des affaires
Les sources du droit commercial sont grecques. Elles remontent au milieu du 7ème siècle avant JC, avant l’apparition de la monnaie.
Le fonctionnement des affaires à Athènes était connu, tel que le montre les textes d’Isocrate. Demorthène décrit également l’opération prêt à la grosse aventure, c’est une opération pratiquée dans le cadre du commerce maritime du blé. Souvent le navire n’arrivait pas a destination (tempêtes, attaques…). Cette opération était un investissement, si le blé arrivait à destination on avait un intérêt de 15%, en revanche en cas de naufrage ou d’avarie, on ne devait rien.
Il a ensuite fallu attendre le moyen age pour que se développent les affaires en France et en europe. C’est au cours de grandes foires que se sont développée les règles applicables aux commerçants (dans grandes villes). Des usages ont d’abords étés élaborés. Ces usages étaient valables en France, mais aussi en Allemagne et en Italie. On a alors eu la naissance d’un droit international.
Ces usages étaient tellement modernes que les petits commerçants qui ne faisaient pas de commerce international, ont également appliqué ces règles.
L’Italie fut très novatrice, c’est notamment elle qui a créée la lettre de change (Pise, Byzance), c’est également elle qui a inventé la comptabilité.
Scaccia, commercialiste : les croisade ont influencés le commerce car il était nécessaire de ravitailler les armées.
Le droit canonique était contre le droit commercial, car il a longtemps prohibé le prêt à intérêt, l’autorisant dans des cas exceptionnel : - La pratique du taux d’intérêt est autorisée dans la société commerciale - La pratique du taux d’intérêt est également autorisée quand le créancier prend un risque, c’est le péplum