Droit constit l1 droit

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Droit constitutionnel I

Introduction générale : le droit constitutionnel

Le droit constitutionnel est une matière de la discipline du droit mais elle n’est pas évidente, elle n’est pas intuitive, car l’idée du droit ne porte pas sur l’idée que l’on a du droit. On va surtout traité de la constitution, la loi qui se trouve au dessus de toutesles autres. Les lois sont des actes votés par le gouvernement, elles nous apparaissent comme une norme, ainsi que la constitution. Est-ce que ces lois sont valides, est ce que ce sont bien des normes. L’étude de la norme, c’est l’étude de ce qui fait qu’elle est un commandement auquel on doit obéir. Une norme valide : un commandement, une injonction. Ce qui nous intéresse c’est ce qui constituela loi, et ce qu’il y a en amont. Quels sont les institutions qui on fait que des textes deviennent des lois. Exemple : la procédure législative. Qui a une haute autorité pour que la loi s’applique ? Ce qui évoque l’auteur, celui qui en a la paternité.
Les publistes sont ceux qui s’intéresse aux institutions politiques (qui peut quoi ?). Le droit constitutionnel a une consanguinité avec lascience politique.

Chapitre 1 : Le droit constitutionnel dans les études de droit en France

Il y a trois significations du mot droit :
* « Avoir des droits » (le pouvoir d’un être humain de faire certaines choses, il est titulaire de droits)
* Ensemble de normes : une branche du droit (civil, pénal) ensemble de règles qui régissent la société, le droit mène a une phénoménologie, parlaquelle on étudie comment le droit se manifeste dans une société, le droit ne mène pas forcément à des normes mais aussi à des faits, il produit des faits sociaux, ce qui constitue la société (norme et fait), certains auteurs pense que le droit est un phénomène social,
* Science : c’est le droit qui étudie les normes et en particulier, étudie le moyen de savoir celles qui sont applicables àtelle ou telle situation donnée
L’ensemble de ces significations du mot droit est dégagé par la théorie du droit. On va recherche ce que la théorie du droit permet de dire du droit constitutionnel, et dans un second temps, ce qu’est le droit en tant que science.

Section 1 : le droit constitutionnel dans la théorie du droit et des normes

La théorie du droit est une discipline, une réflexiondans laquelle des points de vue sur le droit s’affrontent. Par conséquent, il n’y a pas qu’une seule explication du droit, une théorie du droit, le droit constitutionnel a plusieurs façons de le définir.
Les deux « camps » : les deux pôles de pensé du droit :
* Les jus/positivistes : ceux qui pensent que le droit s’explique par ce qu’il signifie (les propositions de droit) et la manière dont ilest posé (droit positif)
* Les jus/naturalistes : ceux qui pensent que le droit s’explique par autre chose que ce qu’il est apparemment et notamment par ce qu’il doit être.
On les appelle jus/naturaliste car la Nature, au sens plus large, ce qui dépasse l’ordre des choses, cet ordre gouverne les normes juridiques et le droit positif.
Deux analyses possibles du droit : dans toutes lesbranches du droit
Face à l’analyse positiviste il existe d’autres analyses qui ne sont pas positiviste.

Paragraphe 1 : l’analyse positiviste

Le droit constitutionnel du point de vue des positives va dépendre de la définition général.

A. Définition du droit

Michel TROPER se réfère à Hans Kelsen : il présent de la même manière le droit, comme un ensemble cohérent et autonome parrapport au droit à d’autres système de règles.
La méthode de Michel TROPER : partir d’une définition stipulative du droit
* Une convention de départ à partir de laquelle on se positionnera pour ou contre en donnant des arguments.
Définition de Michel TROPER : la norme juridique (la règle de droit) est celle qui appartient au système juridique (distinct des autres systèmes normatifs).
Les...
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