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Droit constit, la séparation des pouvoirs

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Guy Carcasson.

Séance 1 : La séparation des pouvoirs.
Législatif, Exécutif, Judiciaire (trancher litige par application des lois alors peut-être rangée dans le législatif).

A) Confusion des pouvoirs : une seule autorité exerce toutes les fonctions ou contrôle leur exercice (au profit de l’exécutif ou du législatif).
B) Système de séparation absolue des pouvoirs : autorités à la foi spécialisées et indépendantes (constitution 1791, de l'an III).
C) Séparation des pouvoirs dite souple ou encore collaboration des pouvoirs : aussi bien les régimes parlementaires à l'anglaise dans lequel spécialisation d'autorités mutuellement dépendantes (chambre des communes peut destituer le cabinet, tandis que le Premier Ministre, tandis que le Premier Ministre peut déclencher la dissolution de la Chambre des communes) que le régime présidentiel dans lequel les autorités sont indépendantes mais non spécialisés (puis que président n'est pas révocable par le Congrès et ne peut pas le dissoudre)

Tous les pouvoirs au sein d'un État doivent-ils être concentrés au sein d'un organe ? Ou séparés, répartis entre ces différents organes ?

Diverses théories échafaudées, intérêt est que ça nous fournit une grille des différents régimes politique de part le monde, principalement :
→ parlementaire
→ présidentiel

La France manifeste son exception à travers sa lecture de la séparation des pouvoirs et de la nature du pouvoir politique de la V ème République. France régime présidentiel, mais nuances, d'autres disent qu'il s'agit d'un régime hybride. Il s'agit de la question du pouvoir politique, qui le détient ? Selon utilisation un certain nombre d'analyse. Distribution du pouvoir non entre organes centraux et locaux, aménagement du pouvoir sur plan spatiale mais quelles sont les principales tâches politique à accomplir au niveau gouvernemental, central, fédéral. Différentes tâches incombant aux organes institutionnels, comment sont-elles remplies au point de vu

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    Existe-t-il une convergence entre régime parlementaire et régime présidentiel ? "Pour qu'on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir" (Montesquieu). Par cette formule, Montesquieu exprime un concept qu'il a ensuite théorisé, celui de la « Separation des pouvoir », pensée comme une garantie de la liberté des citoyens. C'est un partage des différentes branches du pouvoir en différents organes, gouvernement modéré, les pouvoirs se font contrepoids: chaque pouvoir délimite les abus des autres… Cette separation des pouvoirs s'oppose à la confusion des pouvoirs qui est la concentration des pouvoirs aux mains d'un seul organe. Cette séparation des pouvoirs est un principe essentiel au cœur de l'aménagement des pouvoirs dans les régimes politiques démocratiques et on retient 2 grands modèles selon que l'on soit dans une séparation souple ou stricte. Il en découle 2 grands types de régimes politiques: le Régime Parlementaire et le Régime Présidentiel.….

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    TD 2 : droit constitutionnel La répartition des pouvoirs au sein du régime présidentiel Les États-Unis, bien qu'étant considéré comme un petit pays sans importance lors de sa conception, vont profondément marquer le droit constitutionnel de part la portée de leurs innovations. On peut, en effet, qualifier les États-Unis de premier régime politique théorique, c'est-à-dire, un régime politique fondé sur la pensée, sur l’œuvre de certains auteurs tel que Montesquieu, par exemple. Montesquieu, un farouche partisan de la liberté politique refuse la monarchie absolue. C'est pourquoi, il faut selon lui, séparer le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire qui forment les 3 organes du pouvoir : il est en effet nécessaire, dans un but d'affaiblissement de l'autorité suprême, que ces 3 organes soient indépendants.….

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