Droit constit

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  • Publié le : 25 avril 2011
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DROIT CONSTITUTIONNEL 2ND SEMESTRE.

Introduction.
C’est a partir des révolutions françaises et américaine qu’on a développer l’idée de l’état moderne et sa conception. Comment peut on approcher l’idée de démocratie ? pour porter un regard sur la 5ème république.
Paragraphe 1. Les révolutions du 18ème.
Deux points de ruptures : révolution américaine et révolution française.
Les conceptionsde cette époque en droit constitutionnel. C’est un changement profond. Il y a un groupe sociale : troupe anglaise – état monarchique. => pour des raisons différentes, les populations exprime leurs volontés. Pb : pas de structure pol qui le permet.
Révolut° amé : révolte contre l’état anglais et l’apparition de nouveaux concepts comme le fait d’attribuer la souveraineté au peuple.
Révolut°française : invocation des états généraux. Cette fois ci il y avait été demandé que les 3 ordres soit séparés = refus du clergé et de la noblesse. 17 juin 1789 : l’état français c’est nous. Abbeys seyes. Doter la France de nouvelles instituions. Pouvoir constituant originaire c’est le peuple. C’est l’idée developper à cette époque.
Dans ces révolut°, il y aussi, les droits fondamentaux qui ontété développé. Pour qu’une personne ait certains droits que l’état doit protéger. La DDHC se rattache aux droits naturels. A cette époque on estimait que tout être humain doit être proteger et donc cet ensemble de droits aussi. La grande différence avec aujourd’hui, l’individu tel qu’il était a cet époque,18ème, l’homme est dans un groupe sociale et donc ses droits sont rattachés au groupe,aujourd’hui ces droits sont d’avantages individuels.
Paragraphe 2 : les composantes de l’état moderne.
Quand on voulait analyser un état, pendant très longtemps on regardait seulement ses institutions. Chef, parlement … le droit ne fonctionne pas seulement avec des institutions. Il fonctionne avec des systèmes normatifs. Dans un état moderne, la souveraineté exercé par le peuple, norm alement, donnenaissance a un acte : la constitution, et cette constitution est considérée comme la norme suprême de cet ordre juridique.
A chaque état est associé un système de normes avec au sommet la constitution.
Pourquoi est-il important de le remarquer ? Tout ce qui se passera au niveau de l’état, du point de vue juridique sera le résultat de décisions sous forme de lois, décrets …
On spécialise lespouvoirs. Comment créé-t-on une institution ? C’est un texte de lois conforme la constitution qui fait le travaille.

Paragraphe 3 : la question de la démocratie.
Terme souvent interprété comme une qualité pour un régime.
En droit constitutionnel, le terme démocratie ne signifie pas nécessairement un régime qui respecte les libertés des droits de l’homme.
La démocratie c’est un mode d’exercice dela souveraineté. Est-ce que le peuple participe ou non a l’exercice de la souveraineté ? mais cela ne nous dit rien sur la qualité du régime. Vous pouvez avoir des régimes démocratiques qui prennent des décisions uniques qui ne garantissent rien.
Ce qui fait de la démocratie un régime souhaitable c’est le principe de l’égalité. Au nom de quoi un groupe de personne pourrait décider au nom dupeuple. Il y a un écart entre le pouvoir consituant originaire et le principe où le peuple peut exercer le pouvoir. Mais cela n’est pas suffisant. La démocratie en elle-même ne garentie pas la qualité d’un régime politique et sa structure.
La structure institutionnelle d’un état est ce qu’on en fait. Le terme démocratie ne permet pas de qualifier un régime.

LES INSTITUTIONS DE LA 5Eme REPUBLIQUE.L’origine de la 5ème République a marqué tout le régime.
CHAPITRE 1 : UNE ORIGINE CONTROVERSEE.
I] la fin de la 4ème république.
Quand un régime se termine, la plupart du temps c’est parce qu’il ne rémpli plus les fonctions que l’on attend de lui.
En ce qui concerne la 4ème république.
Ce régime n’a pas fonctionné correctement, notamment dans la répartition des pouvoirs. Régulièrement...
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