Droit Constitutionnel

Introduction :

Définition Droit : L'ensemble des normes qui régissent la société. = règles juridiques.
Contraire de
Définition Morale : L'ensemble des règles subjectives dont le contenu est décidé par les individus.
Le droit a une dimension objective, ces règles sont décidées et imposées par un pouvoir qui est extérieur aux individus mais qui ne sont pas forcément justes.
Le Droit Constitutionnel (DC) est le droit qui est appliqué au pouvoir politique, c'est une branché spéciale du droit.
Définition Pouvoir Politique : est circonstanciel (qui en dépend) a toutes sociétés humaines. Il s'inscrit dans des rapports asymétriques donc dans un rapport de commandement. Il se distingue par son importance et sa finalité, il affecte l'ensemble des champ social, va donner au groupe sa cohésion et va assurer sa sécurité. Le Pouvoir Politique (PP) = L’état est encadré par ces règles.
Définition Constitution : Le texte dans lequel sont inscrites les règles relatives à l'organisation de PP. Grâce à elle, on peut déterminer les règles. Elle est inhérente (Qui, de par sa nature, est lié d'une manière inséparable et nécessaire à une personne ou à une chose).
Le XVIII siècle est l’essor de la Constitution puisque les Lumières remettaient en cause cette forme de pouvoir, ils l'ont utilisé comme instrument afin de le limiter.
L'ampleur du DC peut de voir si ca s'applique qu'aux démocrates.
Le régime despotique : Le despotisme est la forme de gouvernement dans laquelle la souveraineté est exercée par une autorité unique (une seule personne ou un groupe restreint) qui dispose d'un pouvoir absolu. La Constitution ne suffit pas mais il faut s’intéresser au contenu de celle-ci, elle change et se diversifie. (ex : charte de l'environnement en 2005, la règle d'or … on trouve de tout)
On ne doit pas se limiter à la théorie de la Constitution car il y a un écart important entre la théorie et la pratique comme l'URSS.
Dans le régime démocratique, il peut y