Droit constitutionel l1 droit

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Principes généraux du droit constitutionnel

I. les données de bases du droit constitutionnel.

Chapitre 1 : le cadre d’exercice du pouvoir : l’Etat et la constitution

Sections 1 : L’Etat

1) L’origine de l’Etat :

Il était d’origine divine, donc il avait un pouvoir indiscutable. XVI et XVII ; Bossuet, (évêques) 1627-1704
Aujourd’hui on considère que l’Etat a une origine humaine.Théorie d’origines volontaire de l’Etat

A) les monarchomaques :

Auteur du XVI eme siècle : - Théodore Debaise : la franco-gallia
- François Hotman

Auteurs protestants. Le pape a tendance a se mêler des affaires des différents Etats.
Les auteurs développent la théorie d’origine volontaire uniquement pour anéantir le pouvoir du pape de se mêler des affaires des Etats. Philipe le Bel et lepape Boniface VIII.
Les monarchomaques sont plus présent dans les pays du nord : Henry VIII : il s’autonomise par rapport au pape est crée un religion (protestantisme, catholicisme) l’anglaitarisme

B) Hobbes

Grand ouvrage : Le Léviathan : avant les Etats il y avait les hommes, qui vivais sans société, (état de nature), aucunes règles de droit, selon Hobbes l’homme est particulièrementméchant, et de nature mauvaise ! L’état de nature est un état de guerre permanente, donc les hommes crée une structure qui puissent leur garantir une sécurité, il crée L’Etat.
Les différent individu passe tous un contrat entre eux, et ils remette le contrat au monarque (il n’est que le dépositaire). Donc le roi n’est pas tenu au contrat, le roi peut tous faire. Les hommes ont oublié, ce qui est bien,ce qui est mal, juste le roi peut le distinguer !
Mais le roi doit assurer une sécurité minimale aux individus. Page de garde du Léviathan : - homme ayant un corps composé de centaines d’hommes.
Un certain nombre de contestateur on constater que la figure du monarque sur la page de garde ressemble a Cromwell. Donc les individu n’ont aucune liberté a l’extérieur de l’Etat.

C) Locke 1632 –1604

Essais sur le gouvernement civil : 1690 il repars de l’état de nature, mais développe une théorie différente de Hobbes, selon lui les hommes vivent correctement dans l’état de nature, car par nature, l’homme est plutôt intelligent, il possède une certaine raison, et vivent heureux car dans l’état de nature les hommes possède des droit, qui sont attacher a l’homme sans qu’il ni est d’Etat.(Droits naturels)
Le droit de propriété.
Mais alors pourquoi crée l’état ?
Il le crée pour parvenir a un bonheur encore plus grand.
Mais comment l’on t il crée ?
Il passe là aussi un contrat les uns avec les autres, mais chaque individu passe le contrat avec le monarque, donc il est lié par les termes du contrat.
Donc si le monarque n’assure pas un bonheur plus grand à ses sujets, et bien lessujets peuvent renverser le roi, et le changer, il y a donc un droit de résistance a l’oppression.
L’homme a donc des droits fondamentaux : droit de l’homme et du citoyen de 1789
L’Etat est donc plus libéral.
La déclaration d’indépendance Américaine : 4 juillet 1776
En 1688 en Angleterre, il y a une révolution qui met fin à la dynastie des Stuarts : Jacques II
Le gouvernement juge qu’il nerespecte plus les droit il est donc renversé par le parlement !
Guillaume et Marie d’Orange : Guillaume III, et Marie II.
Le gouvernement a le droit de changer de roi.
L’organisation de l’Etat doit reposer sur la séparation des pouvoirs.
Montesquieu sépare les pouvoirs en France.

D) Rousseau : 1712- 1778


Citoyen de Genève né en 1712 qui est à l’origine d’une grande œuvre qui est Ducontrat social (citoyen).
Il peut défendre une démocratie, soit pour défendre un pouvoir absolutiste : utilisé par les gens d’extrême gauche.
Rousseau part de l’Etat de nature, l’homme est bon est intelligent.
Pour rousseau, la priorité c’est la propriété, et donc le vol.
Il faut donc crée une égalité entre citoyens.
Les hommes abandonnent toutes leurs libertés, et les mettent en communs !...
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