Droit constitutionelle

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 10 (2298 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 13 novembre 2011
Lire le document complet
Aperçu du document
Droit constitutionelle
- institution administrative : institution politique, droit constitutionel collection GD;
-Bernard chanteboit droit constitutionnel collection Siney
-Olivier duavel droit constitutionel et politique Dallez
-Pierre Pacelet droit constitutionnel collection Armant collin

Introduction général:
Le droit que l'on allons étudier est le droit constitutionnel, il fautparti de l'une des deux grandes branche du droit qui existe: le droit public et le droit privé. Le droit constitutionel est donc l'une des composantes du droit public.
Le droit public a pour objectif d'organisé les relations entre l'état ou les administration et les citoyens.
Le droit privé au contraire est un droit qui est un droit qui organise des relations entre les personnes privées (ex dedroit privé:le droit civil, le droit commerciale ou le droit penal).
Le droit constitutionnellle organise l'élaboration, la mise en oeuvre et l'évolution d'une constitution dans un état. La constitution est tré souvent considérée comme le texte fondamenteur de tout état qui organise les pouvoirs publié définit le mode de régime politique qui sera applicable et qui plus généralement organise desrelations entre les gouvernés et les gouverneurs.
La constitution est donc un texte écrit mais les constitutions écrite sont récente. a premiére constitutions écrite d'un pays date de 1787 en usa. En france la premiére constitution écrite date de la révolution de 1791.
A l'heure actuelle la France est régis par la constitution de la V république de 1958.
La constitution définit la forme del'état , le type de régime politique qui sera appliqué (démocratique, dictatoriale parlementaire, présidentielle, d'assemblé). Mais aussi la constitution définit les régles qui vont régir les rapports entre les pouvoirs publics ou entre les citoyens et leurs gouvernement .
Chaque état à une constitution qui lui est propre d'un état à un autre les régles constitutionnelles sont différentes.
I- Lesbases constitutionelles de l'état de droit
II-L 'histoire constitutionelle française: le texte de la V républisue.
III- Les institutions actuelles française : le texte de la V république.

I- Les bases constitutionelle de l 'état de droit.
Le droit constitutionnel a pour finalité de répondre aux questions que soulève la vie d'une population dans un cadre d'un état la constitution doitpermettre l'organisation des pouvoirs dans un état. En oxidans les régimes qui organise l'état sont des régimes démocratique fondé sur le principe éléctif et qui garantie a chaque citoyen des droits individuelles.
Cette partie se divisera en 4 catégories ;
-L'état
-La constitution.
-La démocratie.
-Les différentes catégories de régimes politique
Chapitre I: L'état
Section1: la notiond'état.
L'état est une réalité, il est présent dans la vie quotidienne des citoyens et il va encadré de nombreux domaine d'activités d'une société il est le support du pouvoir et il va permettre d'établir la distinction entre gouverné.
a- Les origines de l'état.
L'état peut étre le résultat d'un processus naturel ou une constitution conciente voulue par l'homme comme le veut la théorie deRousseau:
les origines naturelles de constitution d'un état
l'état peut naitre de circonstence historique ou d'événement historique. Un état peut être la conséquence de la dilocation d'un empire , la conséquence de la délocalisation ou la conséquence d'un conflit millitaire.

La théorie du contrat sociale de ROUSSEAU:
Ici au contriare la formation de l'état est fruit de la volonté des hommes.Selon Rousseau, au départ l'homme est dans état de nature, aucun lien sociale n'existe entre les homme. Mais progressivement les individus sentent l'utilité de se regroupé pour étre plus fort. Pour cela ils vont accépté de vivre en commun d'unir leur droit et toutes leur possesions. La société est ainsi crée et cette sociéte société et selon Rousseau est placé sous l'autorité de la volonté...
tracking img