Droit constitutionelle

1957 mots 8 pages
LA responsabilité des ministres est lié a la dissolution mais on sait qu les auteurs ne sacordent pas sur le nombr de criteres du regime parlementaire, caractérisé juste par la responsabilité ou pa la responsabilité et la dissolution. l'objectif est d 'imposer au dfiferent acteur du jeu insttitutionelle la recherche de consensus. la responsabilité peut etre individuelle pour les acts pris par les ministres ou bien elle peut etre collective ou solidaire; et la qd elle est collective c'est lorsque la politique du gouvernement est visé.
La responsabilité peut etre mise en jeu par le gouvernement lui meme par le biais de la question de confiance qui vise soit a renforcer sa legitimité, soit a faire passer une mesure délicate. Dans ce cas, le pouvoir legistlaitf a le choix, entre le texte et le gouvernement , si le gouvermenent est jugé satisfaisant, il prefere raboter un texte qui ne plait pas vrmt plutot que de renvoyer le gouvernement entier. la respsonsabilité du gouv peut etre aussi mis en jeu par le iais de la motion de censure: act par lql l'assemblé nationale exprime sa defance o gouvernement et le contraint a se retirer par le biais de l'interpellation ( procedure d'info et de ctrl pdt 3e et 4 republique, par laql un parlementaire provoque dans son assemblé un débat sur la composition ou la politique du gouvernement se terminant par le vote d 'un ordre du jour et pouvant ainsi si il est de défiance entrainer la chute du gouvernement).
B) le parlementarisme dualiste

c 'est celui qui se mettra en place a partir de 1830 selon Horiou , il s'agit " d'une forme de gouvernement a base de réguime representatif et de séparation des pouvoirs souples dans laql une collaboration est etabli e,tre le pvr executif et le parlement composé de deux chambres, et dans laql un contact continuel est maintenu entre ces deux pvrs par l'intermediaire du pouvoir ex qui est le cabinet des ministres, leql partage avec le chef de l'état la direction du gouvernement mais nqui ne

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